Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 08/11/2019
accord relatif à la mise en place d CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 13/03/2020
AVENANT N° 4 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 15/09/2006
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 15/01/2021
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires dans l'entreprise Brangeon Transports
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 15/01/2021
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoire dans l'entreprise Brangeon Transports
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 11/01/2022
Accord relatif à l'égalité professionnnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 22/10/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 19/11/2021
Avenant n°3 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 24/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 18/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 01/07/2022
Avenant n°5 à l'accord de substitution du 15 septembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 23/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 06/12/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 25/10/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 15/12/2023
Avenant n° 6 à l'accord de substitution du 15 septembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 17/11/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 23/11/2023
Avenant n° 4 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 03/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 11/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 28/03/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 11/03/2025
Avenant n°5 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT