Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 07/05/2026
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRETAGNE MULTISERVICES T.B.M. 11/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BROSSIER 20/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL SUR LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL ROULANT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CANTAL AUVERGNE 17/07/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES TRANSPORTS CANTAL AUVERGNE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 07/09/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 29/09/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 27/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 29/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHILA 27/10/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHOLETAIS 20/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE AU SEIN DE L'UES TRANSPORT ELIVIA
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHOLETAIS 15/03/2019
ACCORD SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 05/11/2018
PROCÈS VERBAL D'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 20/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 07/10/2019
PROCÈS VERBAL D'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 07/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE TRANSPORTS CITRA
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 09/07/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIE COLLECTIVE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 15/10/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 20/11/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 24/02/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CITRA 27/09/2024
Avenant de révision de l'accord relatif a l'organisation du travail en équipes et par cycles du 13 septembre 2004, conclu le 23 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS COGNACAIS 02/02/2024
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COLLARD 04/04/2025
Un accord portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUDERC 23/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUE 12/01/2018
AVENANT A L'ACCORD DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 01/01/2019
Accord sur les conditions d'obtention de la prime chariot élévateur ainsi que la manipulation et le branchement des bouteilles Air LIquide
ACCORD