Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSCO 12/12/2025
PROTOCOLE D ACCORD NAO 2025 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCO 12/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSEM 25/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 11/06/2018
Evolution du temps de travail rémunéré
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 01/04/2022
Accord portant sur la récupération des heures perdues suite à l'interruption collective du travail au sein de Transena SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 02/06/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SAS TRANSENA
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 14/11/2022
Avenant au procès verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire de la société Transena de l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSENA 16/11/2022
Un Accord sur la prime de partage de la valeur Société Transena
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 26/04/2023
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire de la SAS TRANSENA de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 11/07/2023
Accord relatif au régime de prévoyance sur-complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSENA 26/04/2024
Procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire de la société TRANSENA de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSFEED 18/11/2022
Accord référendaire relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSFERT DEMENAGEMENT STOCKAGE EN ABR 11/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSFRET 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSLOC-LE FOLL 25/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE 2015 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSLOC-LE FOLL 28/01/2021
Accord collectif relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) du 1er février 2021 au 31 juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSLOC-LE FOLL 19/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPHARMA INTERNATIONAL 09/12/2021
FORFAIT JOURS ET PERIODE ACQUISITION CONGES PAYES ENCADREMENT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORC ARMOR 21/11/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORC ARMOR 21/11/2025
Accord portant création d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORC ARMOR 31/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE AU TRANSFERT D’ACTIVITE DE LA SOCIETE PORC ARMOR EVOLUTION A LA SOCIETE TRANSPORC ARMOR
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT CDUMAS 15/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ET VALORISATION 29/10/2021
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ET VALORISATION 20/04/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT FULL-FAST 01/06/2025
UN ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A l'AUGEMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD