Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité
TRANSPORTS COUTURIER
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 26/11/2018
Accord collectif sur la prise en charge des frais de fonctionnement du comité d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 06/11/2019
Accord collectif sur la prise en charge des frais de fonctionnement du comité d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 11/12/2019
ACCORD DE FINANCEMENT MUTUELLE D' ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 23/01/2020
Accord sur les conditions d'obtention des indemnités de repas
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 24/03/2020
ACCORD SUR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES CONGES PAYES SUITE A LA LOI N°2020-290 COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTURIER 07/01/2021
Accord sur les conditions d'obtention des repas
ACCORD
TRANSPORTS DAURAT
Accord d'entreprise TRANSPORTS DAURAT 14/09/2021
Avenant sur l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSPORTS DAURAT 11/08/2021
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRANSPORTS DE SAVOIE
Accord d'entreprise TRANSPORTS DE SAVOIE 16/11/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS DE SAVOIE 15/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
TRANSPORTS DELPIERRE
Accord d'entreprise TRANSPORTS DELPIERRE 30/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
TRANSPORTS DEVELOTTE
Accord d'entreprise TRANSPORTS DEVELOTTE 28/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL MINIMALE DES CONDUCTEURS ET LEUR REMUNERATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS DEVELOTTE 13/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE
ACCORD
TRANSPORTS DOME DISTRIBUTION
Accord d'entreprise TRANSPORTS DOME DISTRIBUTION 01/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'HARMONISATION DES BULLETINS DE SALAIRE
ACCORD
TRANSPORTS DURAND
Accord d'entreprise TRANSPORTS DURAND 01/07/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
TRANSPORTS ET SERVICES BIGOURDANS
Accord d'entreprise TRANSPORTS ET SERVICES BIGOURDANS 05/06/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail à compter du 01/07/2020
ACCORD
TRANSPORTS ETTORI JOSEPH
Accord d'entreprise TRANSPORTS ETTORI JOSEPH 01/06/2018
Accord d'entreprise modification du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
TRANSPORTS EXPRESS DES MAUGES
Accord d'entreprise TRANSPORTS EXPRESS DES MAUGES 26/11/2018
AMÉNAGEMENT DU DÉLAI DE PRÉVENANCE ET ASTREINTE
ACCORD
TRANSPORTS FARGIER
Accord d'entreprise TRANSPORTS FARGIER 06/05/2020
Un Accord relatif aux mesures d'urgence liées à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS FARGIER 06/08/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF TRANSITIONS COLLECTIVES AU SEIN DES TRANSPORTS FARGIER
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS FARGIER 28/12/2020
Avenant de prolongation : accord relatif aux mesures d'urgence liées à l'épidémie de COVID-19
AVENANT
TRANSPORTS FARGIER (NAO 2018)
Accord d'entreprise TRANSPORTS FARGIER (NAO 2018) 01/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
TRANSPORTS FARGIER (NAO 2019)
Accord d'entreprise TRANSPORTS FARGIER (NAO 2019) 12/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
TRANSPORTS FARGIER (NAO 2024)
Accord d'entreprise TRANSPORTS FARGIER (NAO 2024) 20/03/2024
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Transports DABRIGEON
Accord d'entreprise Transports DABRIGEON 14/11/2023
Accord sur la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD
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Faites le premier pas