Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 01/07/2022
Avenant n°5 à l'accord de substitution du 15 septembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 23/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 06/12/2022
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 25/10/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 15/12/2023
Avenant n° 6 à l'accord de substitution du 15 septembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 17/11/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 23/11/2023
Avenant n° 4 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 03/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 11/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 28/03/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 11/03/2025
Avenant n°5 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 06/12/2024
Accord relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 20/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 28/06/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN MATIERE D’EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 19/12/2025
Avenant n°7 à l'accord de substitution du 15 septembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 20/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 07/05/2026
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRETAGNE MULTISERVICES T.B.M. 11/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BROSSIER 20/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL SUR LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL ROULANT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CANTAL AUVERGNE 17/07/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES TRANSPORTS CANTAL AUVERGNE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 07/09/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 29/09/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD