Accords d'entreprise : Transports routiers de fret de proximité

Accord d'entreprise TRANSPORTS ROBBE-GIRARD 06/02/2026
Accord d'entreprise portant sur la durée du travail, les heures supplémentaires et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ROGER RENAUD ET COMPAGNIE 31/05/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ROGER RENAUD ET COMPAGNIE 31/05/2022
Avenant Accord ASC du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS ROUX LEON ET FILS 06/09/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS ROUX LEON ET FILS 06/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS SIMON SARL 18/03/2022
Formation professionnelle continue
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS TGL 27/11/2020
ACCORD PORTANTSUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE QUADRIMESTRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS TLB 01/03/2023
Accord d'entreprise relatif au à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS TOUZE 02/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS TOUZE 21/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS TOUZE 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS TOUZE 07/05/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS VALLEE 16/12/2024
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPOST OCEAN 13/11/2023
Prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSTAF 01/06/2024
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSUD EXPRESS 07/03/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSYLVA 14/03/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TSA 15/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 20/12/2017
Accord instituant des garanties complémentaires - incapacité et décès - salariés non affiliés à l'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 17/04/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 17/04/2019
Egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AU SEIN DE TVE LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TVE LOGISTIQUE 15/05/2019
Protocole d'accord préelectoral - Elections des membres CSE
ACCORD

Accord d'entreprise U.T.S. 26/02/2025
Accord sur les périmètres géographiques d'application des critères de l'ordre des licenciements dans le cadre du projet de réorganisation et de réduction d'effectif
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES 07/10/2022
Accord d'entreprise portant classification des emplois
ACCORD