Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise CARS LACROIX 21/01/2020
ACCORD SUR PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 21/01/2020
Négociation annuel 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 09/07/2020
AVENANT A L’ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT PRIME DE MOBILISATION COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise CARS LACROIX 09/12/2020
accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 16/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 24/01/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 24/01/2022
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 24/01/2022
ACCORD RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 20/02/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARS LACROIX 12/09/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE LITTORAL 22/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER 30/11/2022
UN ACCORD SUR L'ENGAGEMENT DE L'EMPLOYEUR SUR LES SALAIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER 01/09/2023
Forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER 02/01/2025
Négociation annuelle obligatoire Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MERLIER SAS 12/01/2026
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein des Cars Merlier
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 03/01/2023
L'ENGAGEMENT DE L'EMPLOYEUR SUR LES SALAIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023 POUR LA SOCIETE CARS METROPOLITAINS NIMOIS
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 05/12/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 11/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 02/01/2025
Négociation annuelle obligatoire Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 08/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CARS NEDROMA 10/03/2025
Accord CSE relatif aux contrôles de stupéfiants et d'alcoolémie au sein de la société Cars Nedroma
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PERIER 14/12/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 16/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 16/03/2018
UN AVENANT N5 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ,:
AVENANT

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 28/09/2018
Accord sur l'Egalite professionnelle et la Qualité de vie au travail
ACCORD