Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs
CARS DU PAYS D'AIX
Accord d'entreprise CARS DU PAYS D'AIX 13/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise prime qualité
AVENANT
Accord d'entreprise CARS DU PAYS D'AIX 16/09/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
CARS DUMONT
Accord d'entreprise CARS DUMONT 18/12/2023
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CARS DUMONT 09/12/2024
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CARS DUMONT 13/01/2026
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2026
ACCORD
CARS FAROUAULT
Accord d'entreprise CARS FAROUAULT 04/07/2025
ACCORD PORTANT ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE DU PERSONNEL ROULANT
ACCORD
Accord d'entreprise CARS FAROUAULT 01/09/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CARS FAROUAULT 01/09/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LE PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD
CARS FAURE
Accord d'entreprise CARS FAURE 16/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise CARS FAURE 23/02/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CARS FAURE 05/07/2023
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
CARS HANGARD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 26/04/2019
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2019 portant sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord sur le 1er bloc des négociations obligatoires pour les années 2018 à 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord sur le 2ème bloc des négociations obligatoires pour les années 2018 à 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2018 portant sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 09/04/2019
APPLICATION DES STIPULATIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL ROULANT AFFECTE A UNE ACTIVITE TOURISTIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 21/06/2019
Accord collectif portant sur le bon fonctionnement, les moyens et les attributions du Comité Social Economique de l'UES Hangard
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 30/06/2020
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2020 portant sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 01/12/2020
Avenant n°1 portant sur le fonctionnement, les moyens et les attributions du CSE de l'UES Hangard
AVENANT
Accord d'entreprise CARS HANGARD 09/06/2021
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2021 portant sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 24/11/2021
Accord d'entreprise de méthode dans le cadre des négociations portant sur l'aménagement du temps de travail du personnel roulant de la Sté Cars Hangard
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 22/06/2022
Accord collectif portant sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 22/06/2022
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2022 portant sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise CARS HANGARD 19/05/2022
Accord d'entreprise sur le 1er bloc des négociations obligatoires pour les années 2022 a 2026
ACCORD
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