Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs
AUTOCRAS BERNANRD PONS & Fils
Accord d'entreprise AUTOCRAS BERNANRD PONS & Fils 22/06/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES
ACCORD
AVIGNON TRANS MOBILITE
Accord d'entreprise AVIGNON TRANS MOBILITE 21/03/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société AVIGNON TRANS MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise AVIGNON TRANS MOBILITE 19/06/2026
Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Avignon trans mobilite
AVENANT
AVRYLE MOBILITE
Accord d'entreprise AVRYLE MOBILITE 25/07/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CONDUCTEUR-ACCOMPAGNATEUR
ACCORD
BALENT AUTOCARS
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 19/05/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 22/01/2025
Accord d’entreprise relatif aux conditions de versement de la prime de 13ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 22/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux conditions de versement de la prime de 13ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 22/01/2025
Accord d’entreprise relatif à l’évolution de la prime d’ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 22/01/2025
Accord d’entreprise relatif aux modalités de prise en charge par l’employeur des frais d’entretien de la tenue de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 22/01/2025
Accord d’entreprise relatif à la revalorisation des salaires minimas de 2%
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 25/11/2025
Indemnisation par l'entreprise des frais d'alimentation des véhicules légers électriques professionnels chargés au domicile du salarié
ACCORD
Accord d'entreprise BALENT AUTOCARS 25/11/2025
Accord relatif à l'utilisation des outils digitaux
ACCORD
BERNARD & BOUISSE
Accord d'entreprise BERNARD & BOUISSE 19/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
BERNARD ET BOUISSE SARL
Accord d'entreprise BERNARD ET BOUISSE SARL 16/03/2020
UN accord relatif à la durée du travail
ACCORD
BIEVRE BUS MOBILITES
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 15/05/2018
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 14/11/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 27/02/2019
PROTOCOLE DE NEGOCIATION - NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 28/05/2019
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 25/06/2019
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU PERSONNEL D'EXPLOITATION ET D'ATELIER
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 25/06/2019
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 26/02/2020
Protocole de négociation annuelle 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 05/06/2020
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 26/02/2020
AVENANT
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 17/07/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 09/10/2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BIEVRE BUS MOBILITES 24/02/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 24/02/2021 NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD
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