Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise BUS VERTS DU CALVADOS - LEXOBUS 03/07/2023
LE TRANSFERT DES DROITS A CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BUS VERTS DU CALVADOS - LEXOBUS 03/07/2023
LE TRANSFERT DES DROITS A CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise C.S.R. FINAND CHARLOT 10/05/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise C.S.R. FINAND CHARLOT 13/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CABARO 09/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BONUS CONDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise CABARO 17/05/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CANIGÓ MOBILITES 18/06/2026
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAP PAYS CATHARE 12/12/2018
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DUP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CAP PAYS CATHARE 03/02/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CAP PAYS CATHARE 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF DE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA FUSION
ACCORD

Accord d'entreprise CAP PAYS CATHARE 11/10/2018
ACCORD ÉGALITÉ HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise CAP PAYS CATHARE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ACTIVITÉ TOURISME
ACCORD

Accord d'entreprise CAP PAYS CATHARE 08/02/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CARIANE LITTORAL 15/05/2018
Accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARIANE LITTORAL 14/02/2019
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CARIANE LITTORAL 01/02/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARIANE LITTORAL 14/02/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARON VOYAGES 20/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARPOSTAL LOIRE 24/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARPOSTAL LOIRE 04/02/2019
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019-
ACCORD

Accord d'entreprise CARPOSTAL LOIRE 11/10/2019
accord d'entreprise sur la réduction des mandats de la DUP de CP LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARPOSTAL LOIRE 09/07/2020
Accord d'entreprise sur les salaires - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ANNEQUIN 28/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ANNEQUIN 28/02/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L' ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ANNEQUIN 06/02/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/02/22 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT