Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord sur le 2ème bloc des négociations obligatoires pour les années 2018 à 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 25/04/2018
accord dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2018 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 09/04/2019
APPLICATION DES STIPULATIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL ROULANT AFFECTE A UNE ACTIVITE TOURISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 21/06/2019
Accord collectif portant sur le bon fonctionnement, les moyens et les attributions du Comité Social Economique de l'UES Hangard
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 30/06/2020
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2020 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 01/12/2020
Avenant n°1 portant sur le fonctionnement, les moyens et les attributions du CSE de l'UES Hangard
AVENANT

Accord d'entreprise CARS HANGARD 09/06/2021
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2021 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 24/11/2021
Accord d'entreprise de méthode dans le cadre des négociations portant sur l'aménagement du temps de travail du personnel roulant de la Sté Cars Hangard
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 22/06/2022
Accord collectif portant sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 22/06/2022
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l'année 2022 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 19/05/2022
Accord d'entreprise sur le 1er bloc des négociations obligatoires pour les années 2022 a 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 26/01/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 08/02/2023
Accord de reconnaissance de l'unité économique et sociale HANGARD et de constatation d'absence d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 19/05/2022
Accord d'entreprise dit d'adaptation au titre des négociations obligatoires pour les années 2022 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 19/05/2022
Accord d'entreprise sur le 2ème bloc des négociations obligatoires pour les années 2022 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 06/05/2024
Accord d'entreprise portant sur les classifications
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 06/05/2024
ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 24/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NAO AU TITRE DE L'ANNEE 2025 PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HANGARD 11/05/2026
accord d'entreprise sur le 2ème bloc des négociations obligatoires pour les années 2026 à 2030
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HOURTOULE 18/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HOURTOULE 15/02/2019
ACCORD NEGOCIATIONS COLLECTIVES POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HOURTOULE 15/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HOURTOULE 20/06/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS HOURTOULE 12/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD