Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER 01/09/2023
Forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER 02/01/2025
Négociation annuelle obligatoire Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER 08/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CARS MERLIER SAS 12/01/2026
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein des Cars Merlier
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 03/01/2023
L'ENGAGEMENT DE L'EMPLOYEUR SUR LES SALAIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023 POUR LA SOCIETE CARS METROPOLITAINS NIMOIS
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 05/12/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 11/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 02/01/2025
Négociation annuelle obligatoire Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CARS METROPOLITAINS NIMOIS 08/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CARS NEDROMA 10/03/2025
Accord CSE relatif aux contrôles de stupéfiants et d'alcoolémie au sein de la société Cars Nedroma
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PERIER 14/12/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 16/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 16/03/2018
UN AVENANT N5 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ,:
AVENANT

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 28/09/2018
Accord sur l'Egalite professionnelle et la Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 12/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE DECOUCHER
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 12/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME QUALITE SERVICES REGULIERS ET SCOLAIRES (dont T.A.D et hors conducteurs Tourisme)
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 30/08/2019
Accord relatif à la mise en place du C.S.E au sein de l'U.E.S Groupe PHILIBERT
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 16/09/2019
Accord d'entreprise autorisant le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 27/11/2019
Accord sur les élements de rémunération et frais professionnels des salariés de la société Blanc Garin transférés au sein de la société Cars Philibert
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 03/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 29/05/2020
AVENANT N°2 DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE VERSEMENT ET DE REMUNERATION DU 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 26/01/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif sur les modalités de versement et de rémunération du 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 11/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 23/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARS PHILIBERT 30/11/2022
AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA DETERMINATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT