Accords d'entreprise : Travaux de couverture par éléments
JP PALUMBO CHARPENTE
Accord d'entreprise JP PALUMBO CHARPENTE 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et à l'indemnisation des frais de transport
ACCORD
KALY-T BATIMENT
Accord d'entreprise KALY-T BATIMENT 01/07/2020
L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
KER CO
Accord d'entreprise KER CO 16/03/2021
accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD
L'ATELIER DE COUVERTURE
Accord d'entreprise L'ATELIER DE COUVERTURE 01/10/2021
projet d’accord d’entreprise relatif à l’indemnisation des petits trajets des salariés
ACCORD
L.C. COUVERTURE
Accord d'entreprise L.C. COUVERTURE 29/09/2022
Un Accord d'entreprise sur les indemnités de trajet
ACCORD
LABEL FRANCE TOITURES
Accord d'entreprise LABEL FRANCE TOITURES 18/12/2019
Un Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LACROIX PASSION - MAISON BODIN
Accord d'entreprise LACROIX PASSION - MAISON BODIN 24/10/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement
ACCORD
LAN EDERRA
Accord d'entreprise LAN EDERRA 16/03/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LAURENT DANIEL SAS
Accord d'entreprise LAURENT DANIEL SAS 03/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LCG
Accord d'entreprise LCG 05/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE LOREC COUVERTURE
Accord d'entreprise LE LOREC COUVERTURE 17/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE LOREC COUVERTURE 31/03/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
LE NY ALAIN
Accord d'entreprise LE NY ALAIN 12/05/2025
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD
LE PLAY COUVERTURE
Accord d'entreprise LE PLAY COUVERTURE 27/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
LEO COUVERTURE
Accord d'entreprise LEO COUVERTURE 09/06/2026
un aménagement de la durée de travail, au repos compensateur de remplacement, au contingent d’heures supplémentaires et à l’aménagement du régime de petit déplacement
ACCORD
LES COUVERTURES LOPEZ
Accord d'entreprise LES COUVERTURES LOPEZ 27/03/2018
ACCORD SUR L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES COUVREURS GOMBERT ENTREPRISE
Accord d'entreprise LES COUVREURS GOMBERT ENTREPRISE 17/05/2021
Un accord portant sur les heures supplémentaires et les petits déplacements
ACCORD
LES TOITS D'AQUITAINE
Accord d'entreprise LES TOITS D'AQUITAINE 31/08/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LES TOITS D'AQUITAINE 31/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LES TOITURIERS DE L'OUEST
Accord d'entreprise LES TOITURIERS DE L'OUEST 31/03/2023
AVENANT N°2 A LA LETTRE D'ADHESION A L'ACCORD DE BRANCHE CAPEB EN DATE DU 28 MARS 2023
AVENANT
LEVACHER.BZH
Accord d'entreprise LEVACHER.BZH 02/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LLS
Accord d'entreprise LLS 08/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
LMC COUVERTURE
Accord d'entreprise LMC COUVERTURE 01/07/2019
UN ACCORD SUR L'INDEMNITE DE REPAS
ACCORD
LP CHARPENTE
Accord d'entreprise LP CHARPENTE 16/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LUCIEN DIDIER
Accord d'entreprise LUCIEN DIDIER 07/01/2022
ACCORD ENTREPRISE INDEMNITES TRAJET LUCIEN D
ACCORD
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