Accords d'entreprise : Travaux de couverture par éléments
MAROLLEAU
Accord d'entreprise MAROLLEAU 01/10/2024
Accord d'entreprise portant sur le temps partiel annualisé
ACCORD
MAURICE NAILLER
Accord d'entreprise MAURICE NAILLER 01/02/2023
accord de prorogation de mandat de membre du CSE
ACCORD
MENDES
Accord d'entreprise MENDES 25/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de trajet
ACCORD
MENEZ COUVERTURE
Accord d'entreprise MENEZ COUVERTURE 25/03/2022
Accord collectif sur le contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD
MG CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise MG CONSTRUCTIONS 13/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
OBRINGER-TOITULOR
Accord d'entreprise OBRINGER-TOITULOR 12/10/2023
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
OGERON COUVERTURE
Accord d'entreprise OGERON COUVERTURE 27/04/2020
UN PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
OLIVIER BETTON
Accord d'entreprise OLIVIER BETTON 15/10/2019
Accord d'entreprise sur l'indemnité de trajet, contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
OXYTOIT SULLY
Accord d'entreprise OXYTOIT SULLY 21/07/2021
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
PETTON MINGAM COUVERTURE
Accord d'entreprise PETTON MINGAM COUVERTURE 14/12/2021
un accord collectif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PETTON MINGAM COUVERTURE 10/01/2023
accord collectif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail : mise en place d'un horaire collectif de travail de 38 heures hebdomadaires et d'un anménagement annuel du temps de travail
ACCORD
PICARD-ZINGUERIE
Accord d'entreprise PICARD-ZINGUERIE 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PINOT COUVERTURE
Accord d'entreprise PINOT COUVERTURE 07/04/2022
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PLACIER S.A.S.
Accord d'entreprise PLACIER S.A.S. 20/01/2023
ACCORD VISANT A REPONDRE AUX NECESSITES LIEES AU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE OU A PRESERVER OU DEVELOPPER L'EMPLOI
ACCORD
PLACIER S.A.S. (PLACIER PATRIMOINE)
Accord d'entreprise PLACIER S.A.S. (PLACIER PATRIMOINE) 17/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la carte titres restaurant en substitution partielle de l'indemnité repas
ACCORD
POLLIEN & FILS
Accord d'entreprise POLLIEN & FILS 28/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
PRODEVYC
Accord d'entreprise PRODEVYC 05/04/2019
Accord d'entreprise modulation du temps de travail, majoration et contingent d'heures supplementaires
ACCORD
Accord d'entreprise PRODEVYC 04/02/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
QUALITECH-ZINC
Accord d'entreprise QUALITECH-ZINC 03/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RACHET
Accord d'entreprise RACHET 15/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VERSEMENT DES INDEMNITES DE TRAJET DES OUVRIERS ET LA REVISION DES TAUX DE MAJORATIONS DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET DU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RAIMBAULT COUVERTURE ZINGUERIE
Accord d'entreprise RAIMBAULT COUVERTURE ZINGUERIE 03/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
RECK
Accord d'entreprise RECK 20/01/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RENOV' HABITAT
Accord d'entreprise RENOV' HABITAT 18/08/2020
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RHONE SOLAIRE PRO
Accord d'entreprise RHONE SOLAIRE PRO 23/02/2024
Accord entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
ROBERGE COUVERTURE SARL
Accord d'entreprise ROBERGE COUVERTURE SARL 13/11/2019
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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