Accords d'entreprise : Travaux de couverture par éléments
M.C.F.
Accord d'entreprise M.C.F. 31/03/2025
Annualisation
ACCORD
MAEVA PARENT COUVERTURE
Accord d'entreprise MAEVA PARENT COUVERTURE 06/10/2026
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 18 DECEMBRE 2023 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SASU MAEVA PARENT COUVERTURE
AVENANT
MAINTENANCE TOITURES
Accord d'entreprise MAINTENANCE TOITURES 21/12/2021
Durée du travail et organisation des petits et grands déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise MAINTENANCE TOITURES 02/12/2024
Accord sur les heures supplémentaires
ACCORD
MAINTENANCE TOITURES 19
Accord d'entreprise MAINTENANCE TOITURES 19 18/12/2020
Accord entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
MALET COUVERTURE
Accord d'entreprise MALET COUVERTURE 16/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux trajets, à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD
MARIUS LAGRANGE
Accord d'entreprise MARIUS LAGRANGE 31/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
MAROLLEAU
Accord d'entreprise MAROLLEAU 01/10/2024
Accord d'entreprise portant sur le temps partiel annualisé
ACCORD
MAURICE NAILLER
Accord d'entreprise MAURICE NAILLER 01/02/2023
accord de prorogation de mandat de membre du CSE
ACCORD
MENDES
Accord d'entreprise MENDES 25/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de trajet
ACCORD
MENEZ COUVERTURE
Accord d'entreprise MENEZ COUVERTURE 25/03/2022
Accord collectif sur le contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD
MG CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise MG CONSTRUCTIONS 13/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
OBRINGER-TOITULOR
Accord d'entreprise OBRINGER-TOITULOR 12/10/2023
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
OGERON COUVERTURE
Accord d'entreprise OGERON COUVERTURE 27/04/2020
UN PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
OLIVIER BETTON
Accord d'entreprise OLIVIER BETTON 15/10/2019
Accord d'entreprise sur l'indemnité de trajet, contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
OXYTOIT SULLY
Accord d'entreprise OXYTOIT SULLY 21/07/2021
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
PETTON MINGAM COUVERTURE
Accord d'entreprise PETTON MINGAM COUVERTURE 14/12/2021
un accord collectif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PETTON MINGAM COUVERTURE 10/01/2023
accord collectif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail : mise en place d'un horaire collectif de travail de 38 heures hebdomadaires et d'un anménagement annuel du temps de travail
ACCORD
PICARD-ZINGUERIE
Accord d'entreprise PICARD-ZINGUERIE 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PINOT COUVERTURE
Accord d'entreprise PINOT COUVERTURE 07/04/2022
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PLACIER S.A.S.
Accord d'entreprise PLACIER S.A.S. 20/01/2023
ACCORD VISANT A REPONDRE AUX NECESSITES LIEES AU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE OU A PRESERVER OU DEVELOPPER L'EMPLOI
ACCORD
PLACIER S.A.S. (PLACIER PATRIMOINE)
Accord d'entreprise PLACIER S.A.S. (PLACIER PATRIMOINE) 17/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la carte titres restaurant en substitution partielle de l'indemnité repas
ACCORD
POLLIEN & FILS
Accord d'entreprise POLLIEN & FILS 28/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
PRODEVYC
Accord d'entreprise PRODEVYC 05/04/2019
Accord d'entreprise modulation du temps de travail, majoration et contingent d'heures supplementaires
ACCORD
Accord d'entreprise PRODEVYC 04/02/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
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