Accords d'entreprise : Travaux de couverture par éléments
BALAS
Accord d'entreprise BALAS 04/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BALAS 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE BALAS
ACCORD
Accord d'entreprise BALAS 24/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BALAS 24/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BALAS 13/03/2024
Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BALAS 19/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BALAS 21/05/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et QVCT
ACCORD
BATITECH
Accord d'entreprise BATITECH 23/06/2025
ACCORD ENTREPRISE SUR INDEMNITE TRAJET INCLUS TEMPS TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
BCQ COUVERTURE
Accord d'entreprise BCQ COUVERTURE 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent h'eures supplémentaires
ACCORD
BEAUDEUX TOITURES
Accord d'entreprise BEAUDEUX TOITURES 13/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise BEAUDEUX TOITURES 19/03/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE PRISE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
BENOIT GUYOT COUVERTURE
Accord d'entreprise BENOIT GUYOT COUVERTURE 04/03/2026
LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BERCHE FLORENT
Accord d'entreprise BERCHE FLORENT 30/06/2025
Accord interessement
ACCORD
BERNARD BATTAIS ET FILS
Accord d'entreprise BERNARD BATTAIS ET FILS 30/10/2020
Accord d'entreprise portant sur la durée du travail repos compensateur d'équivalent
ACCORD
BERTHOME SEBASTIEN COUVERTURE ZINGUERIE
Accord d'entreprise BERTHOME SEBASTIEN COUVERTURE ZINGUERIE 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BEZDEK DANY (BD COUVERTURE)
Accord d'entreprise BEZDEK DANY (BD COUVERTURE) 30/01/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL, LORGANISATION ET LAMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BEZIERS TOITURES
Accord d'entreprise BEZIERS TOITURES 30/06/2025
Accord d'intéressement
ACCORD
BISIAUX FRERES ENTREPRISE DE CONSTRUCTIONS ARTESIENNES
Accord d'entreprise BISIAUX FRERES ENTREPRISE DE CONSTRUCTIONS ARTESIENNES 21/06/2024
Accord d'entreprise concernant le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
BLONDY COUVERTURE
Accord d'entreprise BLONDY COUVERTURE 06/11/2023
ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BONNET
Accord d'entreprise BONNET 30/06/2024
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BOURG-EN-BRESSE RENOVATION
Accord d'entreprise BOURG-EN-BRESSE RENOVATION 03/02/2025
ACCORD DE MODULATION
ACCORD
BOURGEOIS
Accord d'entreprise BOURGEOIS 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGEOIS 01/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT
BRAUN ASSISTANCE ENVELOPPE
Accord d'entreprise BRAUN ASSISTANCE ENVELOPPE 26/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et organisation des petits et grands deplacements
ACCORD
BRUNO MARCHAND
Accord d'entreprise BRUNO MARCHAND 09/03/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS DU 1ER JANVIER 2021
AVENANT
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