Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise FOUCHIER Josse 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation des trajets
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LANORD ET BICHATON 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LANORD ET BICHATON 14/12/2020
Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LANORD ET BICHATON 16/06/2022
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 14 décembre 2020 et relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE LANORD ET BICHATON 16/08/2022
L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 14 décembre 2020 et relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise FRED'CONSTRUCTION 31/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD

Accord d'entreprise FREDERIC MARTIN SARL 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FREDERIC SIMON 06/12/2022
Contingent d'heures supplémentaires et contrepartie à la sujétion des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise GASCON TRAVAUX BTP 13/01/2026
Projet d'accord d'entreprise relatif aux déplacement - Avenant
AVENANT

Accord d'entreprise GAUDICHE Sarl 01/10/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise GAVIGNET BATIMENT 16/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GC CONSTRUCTION 15/06/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise GCBAT 10/03/2023
Accord de reconnaissance d'UES chez GCBAT
ACCORD

Accord d'entreprise GCBAT 13/09/2024
ACCORD EGALITE F-H GCBAT avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise GCBAT 11/07/2025
2025 avenant d'extension du périmètre de l'UES GCBAT
AVENANT

Accord d'entreprise GCBAT BOURGOGNE - FRANCHE COMTE 23/03/2018
ACCORD SUR LES INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise GCBAT BOURGOGNE - FRANCHE COMTE 09/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL signé le 09-01-20
ACCORD

Accord d'entreprise GCBAT SAONE ET LOIRE 18/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTIGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GCC HAUTS-DE-FRANCE 19/12/2022
Accord sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GELAS 20/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TRAVAUX DE PROJETS DE REHABILITATION 05/04/2024
accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TRAVAUX DE PROJETS DE REHABILITATION 24/06/2024
DUE versement PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GENIE CIVIL D'ARMOR 19/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENIE CIVIL INDUSTRIEL - GCI 15/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GETELEC TP 02/10/2018
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du CHSCT
ACCORD