Accords d'entreprise : Travaux de peinture et vitrerie
SARL PONCET PEINTURE
Accord d'entreprise SARL PONCET PEINTURE 22/06/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL ROYER CEDRIC
Accord d'entreprise SARL ROYER CEDRIC 30/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux indemnités des petits déplacements
ACCORD
SARL VAQUER
Accord d'entreprise SARL VAQUER 29/11/2023
l'accord d'Entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
SARL VILLODRE
Accord d'entreprise SARL VILLODRE 26/02/2021
Accord d'entreprise n°2021/01 intégrant le paiement des heures supplémentaires au mois avec un décompte annuel du temps travaillé (base 35 heures en moyenne)
ACCORD
SAS CBR
Accord d'entreprise SAS CBR 17/04/2020
ACCORD SUR CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
SAS DURAND
Accord d'entreprise SAS DURAND 15/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 19/12/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 15/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES (covid 19)
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 17/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS DURAND 17/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SAS FRETIGNE
Accord d'entreprise SAS FRETIGNE 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SAS LUCAS ANGERS
Accord d'entreprise SAS LUCAS ANGERS 31/10/2025
Egalité Hommes - Femmes
ACCORD
SAS MARTEAU
Accord d'entreprise SAS MARTEAU 12/06/2018
Un accord relatif au droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD
SEBASTIEN BOUJON
Accord d'entreprise SEBASTIEN BOUJON 15/05/2023
accord collectif contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SEPOA - SERVICE POLYVALENT ADAPTE
Accord d'entreprise SEPOA - SERVICE POLYVALENT ADAPTE 06/09/2021
Un accord relatif à la mise en place des Oeuvres Sociales et Culturelles pour le CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SEPOA - SERVICE POLYVALENT ADAPTE 28/02/2022
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 06 septembre 2021 et relatif à la mise en place des Oeuvres Sociales et Culturelles pour le CSE
AVENANT
SERVYFRANCE
Accord d'entreprise SERVYFRANCE 16/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS ET DE GRANDS DEPLACEMENTS
ACCORD
SIEFRIDT PEINTURE
Accord d'entreprise SIEFRIDT PEINTURE 15/04/2020
accord entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SMA RENOVATION
Accord d'entreprise SMA RENOVATION 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'attribution des jours de RTT
ACCORD
SMRD-BAT 92
Accord d'entreprise SMRD-BAT 92 12/10/2021
accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD
SO.FI.BAT. ENTREPRISE
Accord d'entreprise SO.FI.BAT. ENTREPRISE 17/06/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
smrd bat 92
Accord d'entreprise smrd bat 92 13/09/2023
accord entreprise suite aux NAO
ACCORD
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