Accords d'entreprise : Travaux de peinture et vitrerie

Accord d'entreprise A.I.B. PEINTURE 26/02/2021
ACCORD AUGMENTATION CONTINGENT
ACCORD

Accord d'entreprise A.J.B. 10/11/2020
Modulation du temps de travail, Accord d'entreprise SARL AJB
ACCORD

Accord d'entreprise ABADEC 24/07/2019
l'accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABLM 02/05/2023
Accord relatif à la mise en place de la semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise AC-DOMELEC 23/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET DANS LE SECTEUR DU BATIMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ACORUS - PEINTISOL 12/12/2024
Un Accord relatif au travail de nuit au sein de la Société ACORUS-PEINTISOL
ACCORD

Accord d'entreprise ACORUS - PEINTISOL 14/08/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE ACORUS-PEINTISOL
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 08/06/2018
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et le contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise AGIBAT SOCIETE NOUVELLE 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord) 01/08/2019
ACCORD EGALITES PROFESSIONNEL HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALAZARD (Egalité Prof H-F - Accord) 20/08/2021
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PEINTURE ET COULEURS 09/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail et au contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHAND PEINTURE 23/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 17/03/2023
UN ACCORD DE PRORGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 31/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES ET INDEMNISATIONS DES DEPLACEMENTS ET GLOSSAIRE DES PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 30/03/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 01/04/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES ET INDEMNISATIONS DEPLACEMENTS ET GLOSSAIRES DES PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 30/03/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 20/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 24/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CONSULTATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 14/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD PREZIOSO 02/09/2026
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise APSI 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AR-FRA-TEC 18/05/2021
Accord entreprise sur la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR PEINTURE 15/10/2018
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT