Accords d'entreprise : Travaux de peinture et vitrerie
COULON
Accord d'entreprise COULON 10/06/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
D ENAULT
Accord d'entreprise D ENAULT 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
D.A.M. ENTREPRISE
Accord d'entreprise D.A.M. ENTREPRISE 12/07/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au régime d'indemnisation des déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise D.A.M. ENTREPRISE 09/07/2025
Accord relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail au sein de FAM ENTREPRISE portant révision de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail à temps complet sur l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise D.A.M. ENTREPRISE 23/07/2025
AVENANT DE CORRECTION À L'ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DAM ENTREPRISE
AVENANT
DANIEL FILEPPI SARL
Accord d'entreprise DANIEL FILEPPI SARL 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DARRACQ PEINTURE
Accord d'entreprise DARRACQ PEINTURE 25/10/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET ET AU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DAVID BOUCHEUR
Accord d'entreprise DAVID BOUCHEUR 22/02/2022
un Accord collectif sur les indemnités de trajet
ACCORD
DECO CHALOSSE PEINTURE
Accord d'entreprise DECO CHALOSSE PEINTURE 14/08/2019
ACCORD RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD
DECOR ET SOL LAURANT
Accord d'entreprise DECOR ET SOL LAURANT 23/11/2018
Un accord portant sur les indemnités de déplacement
ACCORD
DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2020)
Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2020) 26/06/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
DECORATION DE SOUSA FRERES
Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES 30/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2019)
Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES (NAO 2019) 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
DECORATION DE SOUSA FRERES (PPV 2022)
Accord d'entreprise DECORATION DE SOUSA FRERES (PPV 2022) 30/11/2022
Un Accord Collectif instituant le versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) sur l'année 2022
ACCORD
DESAMIANTEK
Accord d'entreprise DESAMIANTEK 16/12/2019
accord d'entreprise
ACCORD
DESSENON ENTREPRISE DE FINITIONS
Accord d'entreprise DESSENON ENTREPRISE DE FINITIONS 29/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DETAMDECOR AGENCEMENT
Accord d'entreprise DETAMDECOR AGENCEMENT 01/03/2023
PRIME EXCEPTIONNELLE MEDAILLE HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD
DMP DA SILVA
Accord d'entreprise DMP DA SILVA 26/07/2023
accord collectif d'entreprise relatif au versement de l'indemnité de trajet
ACCORD
DOS SANTOS G
Accord d'entreprise DOS SANTOS G 20/12/2023
ACCORD TEMPS DE TRAJET
ACCORD
DUTREY PEINTURE
Accord d'entreprise DUTREY PEINTURE 30/10/2024
ACCORD CONCERNANT L'INDEMNITE DE REPAS
ACCORD
E D LUCIEN
Accord d'entreprise E D LUCIEN 28/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
E.U.R.L. VITRERIE CHARTIER
Accord d'entreprise E.U.R.L. VITRERIE CHARTIER 03/03/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires, aux majorations pour heures supplémentaires, aux durées maximales de travail et temps de repos, aux indemnités de trajet et à l'indemnisation des déplacements domicile-lieu d'interventio
ACCORD
ECB PEINTURE
Accord d'entreprise ECB PEINTURE 30/11/2022
accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD
EGPR ENTREP GENERALE PEINTURE REVETEME
Accord d'entreprise EGPR ENTREP GENERALE PEINTURE REVETEME 25/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
EHRET EURL
Accord d'entreprise EHRET EURL 01/03/2021
Accord relatif aux indemnités de trajet et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
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