Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
SOCIETE ARMORICAINE DE TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise SOCIETE ARMORICAINE DE TRAVAUX PUBLICS 04/12/2025
Accord forfait jours
ACCORD
SOCIETE AUBERY GERARD TP
Accord d'entreprise SOCIETE AUBERY GERARD TP 13/06/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EX
Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EX 23/02/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EXPLOITATIONS DU CENTRE
Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EXPLOITATIONS DU CENTRE 21/03/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL GROUPE SPAC
ACCORD
SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS 24/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS 30/11/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS 07/02/2022
ACCORD SUR SALAIRES EFFECTIFS TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS 07/02/2022
ACCORD SUR INDEMNITES DE DEPLACEMENT, AUTRES PRIMES ET INDEMITES DE METIER
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEME
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEME 18/12/2019
accord contingent heures suppémentaires
ACCORD
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISA
Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISA 01/07/2019
Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet Entreprise - Chantier
ACCORD
SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRANSPORTS DE LA TREZENCE
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRANSPORTS DE LA TREZENCE 19/12/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE LORION TRANSPORT MARCHANDISES
Accord d'entreprise SOCIETE LORION TRANSPORT MARCHANDISES 10/10/2024
Accord d'Entreprise
ACCORD
SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS 05/04/2019
Accord de réduction des mandats de la Société Occitane de Travaux Publics
ACCORD
SOCIETE PERINO ET BORDONE
Accord d'entreprise SOCIETE PERINO ET BORDONE 16/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PERINO ET BORDONE 26/04/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/11/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT
SOCIETE TRAVAUX PUBLICS BASTIDE
Accord d'entreprise SOCIETE TRAVAUX PUBLICS BASTIDE 11/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SOCREAM
Accord d'entreprise SOCREAM 16/12/2025
Accord augmentation contingent
ACCORD
Accord d'entreprise SOCREAM 05/03/2026
Accord forfait jours
ACCORD
SOTRAPP
Accord d'entreprise SOTRAPP 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de la société SOTRAPP TRAVAUX PUBLICS
ACCORD
SOVICURE
Accord d'entreprise SOVICURE 12/03/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
STA
Accord d'entreprise STA 15/07/2021
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
STAGE LOCATION TP
Accord d'entreprise STAGE LOCATION TP 27/06/2018
LA MISE EN PLACE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS AU 1 ER JUILLET 2018.
ACCORD
STPS
Accord d'entreprise STPS 07/05/2020
ACCORD SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE STPS POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
STTP
Accord d'entreprise STTP 08/12/2023
Un accord d'entreprise portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
T.CARRE
Accord d'entreprise T.CARRE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de trajet
ACCORD
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