Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Accord d'entreprise T2A SERVICES 28/07/2025
accord annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TAPIR SERVICES 27/02/2026
Aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TAVIAN PATREGNANI 11/04/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'INTERMITTENCE
ACCORD

Accord d'entreprise TAVIAN PATREGNANI 26/02/2026
intermittence
AVENANT

Accord d'entreprise TBTP 11/03/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise TERAC ET LOC TP 08/10/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERGI 25/03/2021
Accord d'entreprise portant sur les délais de consultations du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TERGI 25/03/2022
Accord d'entreprise du 25/03/2022 relatif à l'aménagement de la durée du travail : forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TERGI 20/05/2022
Accord d'entreprise du 20/05/2022 instituant la mise en place d'une base de données économiques, sociales et environnementales simplifiée
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL - SEGEX TRAVAUX ET SERVICES 11/02/2020
Avenant n°2 à l'accord du 20 août 2009 sur l'aménagement du temps de travail - TERIDEAL SEGEX TRAVAUX ET SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise TERIDEAL ASSISTANCE GENERALE ET SERVICES AUX TRAVAUX PUBLICS - AGSTP (ACCORD COLLECTIF DE CONSTITUTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE "GROUPE TERIDEAL" 31/08/2023
ACCORD COLLECTIF DE CONSTITUTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE "GROUPE TERIDEAL"
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL ASSISTANCE GENERALE ET SERVICES AUX TRAVAUX PUBLICS - AGSTP (Accord collectif relatif au recours au vote électronique 31/08/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL ASSISTANCE GENERALE ET SERVICES AUX TRAVAUX PUBLICS - AGSTP (Généraliste - Frais de Santé) 16/01/2025
Un Accord Collectif relatif au Régime de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX TRAVAUX ET SERVICES 12/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TERMAT TRAVAUX PUBLICS 30/06/2023
AVENANT D'UN ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise TERRA-BENNES 12/05/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRASSEMENT VAL ET FORET SARL 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AINSI QUE L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE-DRAINAGE 24/01/2023
Amenagement du temps de travail sur une periode superieure a la semaine et au plus egale a l'année civile et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TETRAMA EXPLOITATION 09/03/2021
Procés-verbal d'accord partiel de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TITI TP 09/06/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TP 2 ALPES 08/10/2025
Accord d'entreprise portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TP2000 17/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CP
ACCORD

Accord d'entreprise TP2000 25/09/2020
accord collectif relatif aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et du contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTO SERVICES EURL 03/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail (contingent des heures supplémentaires) et à l'organisation des grands et petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSEM 18/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD