Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEME
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEME 18/12/2019
accord contingent heures suppémentaires
ACCORD
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISA
Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISA 01/07/2019
Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet Entreprise - Chantier
ACCORD
SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRANSPORTS DE LA TREZENCE
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE TRANSPORTS DE LA TREZENCE 19/12/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE JULIEN CHAPPAZ - TP
Accord d'entreprise SOCIETE JULIEN CHAPPAZ - TP 29/06/2026
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux petits déplacements
ACCORD
SOCIETE LORION TRANSPORT MARCHANDISES
Accord d'entreprise SOCIETE LORION TRANSPORT MARCHANDISES 10/10/2024
Accord d'Entreprise
ACCORD
SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS 05/04/2019
Accord de réduction des mandats de la Société Occitane de Travaux Publics
ACCORD
SOCIETE PERINO ET BORDONE
Accord d'entreprise SOCIETE PERINO ET BORDONE 16/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PERINO ET BORDONE 26/04/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/11/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT
SOCIETE TRAVAUX PUBLICS BASTIDE
Accord d'entreprise SOCIETE TRAVAUX PUBLICS BASTIDE 11/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SOCREAM
Accord d'entreprise SOCREAM 16/12/2025
Accord augmentation contingent
ACCORD
Accord d'entreprise SOCREAM 05/03/2026
Accord forfait jours
ACCORD
SOTRAPP
Accord d'entreprise SOTRAPP 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de la société SOTRAPP TRAVAUX PUBLICS
ACCORD
SOVICURE
Accord d'entreprise SOVICURE 12/03/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
STA
Accord d'entreprise STA 15/07/2021
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
STAGE LOCATION TP
Accord d'entreprise STAGE LOCATION TP 27/06/2018
LA MISE EN PLACE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS AU 1 ER JUILLET 2018.
ACCORD
STPS
Accord d'entreprise STPS 07/05/2020
ACCORD SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE STPS POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
STTP
Accord d'entreprise STTP 08/12/2023
Un accord d'entreprise portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
T.CARRE
Accord d'entreprise T.CARRE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de trajet
ACCORD
T2A SERVICES
Accord d'entreprise T2A SERVICES 28/07/2025
accord annualisation du temps de travail
ACCORD
TAPIR SERVICES
Accord d'entreprise TAPIR SERVICES 27/02/2026
Aménagement temps de travail
ACCORD
TAVIAN PATREGNANI
Accord d'entreprise TAVIAN PATREGNANI 11/04/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'INTERMITTENCE
ACCORD
Accord d'entreprise TAVIAN PATREGNANI 26/02/2026
intermittence
AVENANT
TBTP
Accord d'entreprise TBTP 11/03/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
TERAC ET LOC TP
Accord d'entreprise TERAC ET LOC TP 08/10/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TERGI
Accord d'entreprise TERGI 25/03/2021
Accord d'entreprise portant sur les délais de consultations du CSE
ACCORD
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