Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

SELFCITY INC.

Accord d'entreprise SELFCITY INC. 18/11/2022
PROJET D’ ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME D’ASTREINTE
ACCORD

SERGE ORTEGA

Accord d'entreprise SERGE ORTEGA 02/03/2020
l'accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à l'organisation des petits deplacements
ACCORD

SOCIETE BRAGARDE D'AMENAGEMENTS

Accord d'entreprise SOCIETE BRAGARDE D'AMENAGEMENTS 17/02/2025
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOCIETE D EXPLOITATION DE PLOMBERIE

Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION DE PLOMBERIE 11/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION DE PLOMBERIE 21/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SOCIETE SUVELIER DIDIER

Accord d'entreprise SOCIETE SUVELIER DIDIER 20/05/2019
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SUVELIER DIDIER 01/07/2019
PROCES VERBAL ELECTIONS CSE SUPPLEANTS EMPLOYES
ACCORD

SOLUTION ENR

Accord d'entreprise SOLUTION ENR 19/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD

SOLUTIONS ETUDES ET REALISATIONS ENERGETIQUES

Accord d'entreprise SOLUTIONS ETUDES ET REALISATIONS ENERGETIQUES 02/09/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SOUDINOX

Accord d'entreprise SOUDINOX 25/10/2019
ACCORD RELATIF A L' ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOUDINOX 22/07/2025
Accord d'Entreprise
ACCORD

SUD OUEST ENERGIES

Accord d'entreprise SUD OUEST ENERGIES 26/08/2024
ACCORD MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

SUSNJARA SARL

Accord d'entreprise SUSNJARA SARL 27/04/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

T.L.G.

Accord d'entreprise T.L.G. 10/08/2018
les heures supplémentaires et le contingent annuel
ACCORD

TECHEM SAS

Accord d'entreprise TECHEM SAS 24/11/2022
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

TECHNOLOGIES HOSPITALIERES DE BRETAGNE

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES HOSPITALIERES DE BRETAGNE 25/05/2020
Accord d'entreprise sur la majoration des heures supplémentaires à 10pc
ACCORD

TECHNOLOGIES HOSPITALIERES DE TOURAINE

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES HOSPITALIERES DE TOURAINE 25/05/2020
Accord d'entreprise sur la majoration des heures supplémentaires
ACCORD

TECHNOLOGIES HOSPITALIERES DU SUD OUEST

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES HOSPITALIERES DU SUD OUEST 25/05/2020
Accord d'entreprise sur la majoration à 10% des heures supplémentaires
ACCORD

TECHNOLOGIES HOSPITALIERES GRAND OUEST

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES HOSPITALIERES GRAND OUEST 22/01/2025
Accord Relatif aux Budgets du CSE de la société Technologies Hospitalières Grand Ouest
ACCORD

TECHNOLOGIES HOSPITALIERES RHONE ALPES

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES HOSPITALIERES RHONE ALPES 03/06/2020
Accord d'entreprise sur la majoration des heures supplémentaires à 10%
ACCORD

TECHNOLOGIES HOSPITALIERES VAL DE SEINE (Généraliste - Budget CSE - Accord)

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES HOSPITALIERES VAL DE SEINE (Généraliste - Budget CSE - Accord) 20/01/2025
Un Accord Relatif aux Budgets du Comite Social et Economique
ACCORD

THILLET-BALLY PLOMBERIE

Accord d'entreprise THILLET-BALLY PLOMBERIE 28/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

TREGRET PERE & FILS

Accord d'entreprise TREGRET PERE & FILS 25/03/2025
accord relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

UNION TECHNIQUE DU BATIMENT

Accord d'entreprise UNION TECHNIQUE DU BATIMENT 25/09/2019
Accord sur le vote électronique
ACCORD

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