Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 13/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 04/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC MOBILITY
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 12/12/2019
PROCÈS-VERBAL D’ACCORD ÉTABLI DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 12/12/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE - CEGELEC MOBILITY
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 12/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - CEGELEC MOBILITY
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 09/12/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 22/09/2021
AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 22/10/2021
AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 13/02/2023
AVENANT N° 7 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 13/01/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREAU TITRE DE 2021 POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 15/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 01/06/2023
Avenant N°1 à l'Accord collectif relatif au régime de prévoyance Décès-Invalidité - Incapacité pour la société Cegelec Mobility
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 12/07/2023
Avenant de révision N°1 à l'accord sur la mise en place du comité social et économique Cegelec Mobility du 22 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 31/03/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT "MOBILITES DURABLES" AU SEIN DE CEGELEC MOBILITY
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 31/03/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT "MOBILITES DURABLES" AU SEIN DE CEGELEC MOBILITY
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 12/07/2023
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC MOBILITY DU 22 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 14/12/2023
Procès-Verbal d’Accord de la Société Cegelec Mobility établi dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2023 pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 27/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 25/09/2024
Avenant N°2 à l'Accord collectif relatif au régime de prévoyance Décès - Invalidité - Incapacité pour la société Cegelec Mobility
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 19/12/2024
Procès-verbal d'Accord de la société Cegelec Mobility établi dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2024 pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 01/07/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL DU 12 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 23/01/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE CEGELEC MOBILITY
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 23/01/2025
Avenant N°9 à l'accord collectif relatif au régime frais de santé Cegelec Mobility
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC MOBILITY 08/12/2025
Avenant N°1 à l'accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables du 31 mars2022
AVENANT