Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue général
SA HOME SHOPPING SERVICE (NAO 2020)
Accord d'entreprise SA HOME SHOPPING SERVICE (NAO 2020) 03/07/2020
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE HSS 2019 2020
ACCORD
SARL ETHIK&NATURE
Accord d'entreprise SARL ETHIK&NATURE 25/11/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SARL ETHIK&NATURE 04/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE Relatif à la semaine de travail de quatre jours au sein de la Société ETHIK & NATURE
ACCORD
Accord d'entreprise SARL ETHIK&NATURE 02/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la semaine de travail de quatre jours au sein de la Société ETHIK & NATURE Période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2027
ACCORD
SARL QUALYS
Accord d'entreprise SARL QUALYS 05/07/2021
Forfait annuel en jours
ACCORD
SAS CHRONODRIVE
Accord d'entreprise SAS CHRONODRIVE 06/11/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du CSE
ACCORD
SASU CIVAD BLANCHE PORTE
Accord d'entreprise SASU CIVAD BLANCHE PORTE 09/10/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
SELEXTRA
Accord d'entreprise SELEXTRA 17/10/2024
Accord de substitution dans le cadre de la reprise d'activités des sociétés du groupe STARS par SELEXTRA
ACCORD
SENS TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 17/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN JOUR DE CARENCE
ACCORD
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 13/05/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN JOUR DE CARENCE
ACCORD
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 29/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 15/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux budgets alloués au comité social et économique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 16/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - MISE EN PLACE D’UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 05/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX BUDGETS ALLOUES AU CSE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 19/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’ASTREINTES
ACCORD
SHOWROOMPRIVE.COM
Accord d'entreprise SHOWROOMPRIVE.COM 27/07/2023
Accord relatif au périmètre du comité social et économique
ACCORD
SILLAGES PARIS
Accord d'entreprise SILLAGES PARIS 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD
SMALLABLE
Accord d'entreprise SMALLABLE 19/10/2022
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD
SOLELUNE
Accord d'entreprise SOLELUNE 21/12/2021
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE MODETROTTER
ACCORD
SOSMART SAS
Accord d'entreprise SOSMART SAS 26/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD
STOQQ
Accord d'entreprise STOQQ 29/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
TELECOMMANDE EXPRESS
Accord d'entreprise TELECOMMANDE EXPRESS 21/12/2018
Accord entreprise forfait jours
ACCORD
THE COOL REPUBLIC
Accord d'entreprise THE COOL REPUBLIC 21/12/2020
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail par équipes successives au sein de l'entrepôt
ACCORD
THE GEEK'S REVOLT
Accord d'entreprise THE GEEK'S REVOLT 04/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise THE GEEK'S REVOLT 04/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention de forfait jours
ACCORD
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