Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue général

Accord d'entreprise SHOWROOMPRIVE.COM 27/07/2023
Accord relatif au périmètre du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SILLAGES PARIS 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SMALLABLE 19/10/2022
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLELUNE 21/12/2021
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE MODETROTTER
ACCORD

Accord d'entreprise SOSMART SAS 26/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise STOQQ 29/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TELECOMMANDE EXPRESS 21/12/2018
Accord entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise THE COOL REPUBLIC 21/12/2020
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail par équipes successives au sein de l'entrepôt
ACCORD

Accord d'entreprise THE GEEK'S REVOLT 04/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise THE GEEK'S REVOLT 04/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TIGER TAILOR 18/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TOMORROW TECH 01/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise TON MARQUAGE 04/02/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TON MARQUAGE
ACCORD

Accord d'entreprise TOP N COOL 16/06/2026
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRELIDIS 06/07/2022
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021-2022
AVENANT

Accord d'entreprise VARIATIONS 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 12/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE L'UES VENTE-PRIVEE CONCLU DANS LE CADRE DELA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 27/08/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE DE L'UES VENTE-PRIVEE
AVENANT

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 31/01/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 27/02/2019
Accord collectif relatif au dialogue social de l'UES vente-privee
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 20/02/2019
Accord collectif de l'UES vente-privee conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 22/10/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail de l'établissement siège de l'UES vente-privee
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 14/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L'UES VENTE-PRIVEE
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 22/01/2020
Accord collectif de l'UES vente-privee conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 06/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS ET JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
ACCORD