Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise DISPEO 07/03/2018 UN AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 07/06/2013 Accord d'entreprise GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 23/02/2018 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA DUREE QUODITIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES DANS LES SERVICES DE REANIMATION ET UNITE DE SURVEILLANCE CONTINUE DE L'HOPITAL SAINT PHILIBERT Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 16/01/2018 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (article L.2242-15 du Code du Travail) Accord d'entreprise KIABI EUROPE 16/01/2018 UN PROJET D'ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise SQUARE ONE AVIATION 27/02/2018 Un accord aménagement du temps de travail forfait jours cadres Accord d'entreprise CRAZY-VOYAGES 01/03/2018 Un accord de modulation du temps de travail Accord d'entreprise COMPTOIR DES MATERIAUX REUNIS 13/03/2018 un accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les hommes et les Accord d'entreprise S.C.F.C.P 07/03/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Accord d'entreprise ZODIAC AERO ELECTRIC 17/01/2018 Un accord issu de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2018 Accord d'entreprise ELENGY 05/02/2018 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE ELENGY RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Modification du roulement de quart à Montoir Accord d'entreprise EXTIA 20/03/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 14 DECEMBRE 2015 Accord d'entreprise INDIGO PARK 18/01/2018 Protocole d'accord pour 2018 Accord d'entreprise MONSTER ENERGY FRANCE 19/02/2018 Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société MONSTER ENERGY FRANCE Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 07/02/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMéNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TOPIVO 19/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise INDIGO PARK 18/01/2018 Accord relatif aux modalités d'aménagement du tempsde travail au sein d'INDIGO portant révision de l'accord relatif à l'aménagement du temps detravail des salariés à temps complet sur l Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018 Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'organisation et la durée du temps de travail en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018 Avenant d'adhésion à l'accord collectif relatif au décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année au sein de l'unité économique et sociale UTAC Accord d'entreprise WIDEX 15/03/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/03/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD Accord d'entreprise GSF AIRPORT 30/01/2018 AVENANT A L'ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION, LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 18/12/2017 Accord d'entreprise BERGAMS 31/01/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise VALOT TRAVAUX PUBLICS 23/03/2018 UN ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN C.R.E.E 10/04/2018 ACCORD SUR LES TEMPS DE TRAVAIL POSTE EN 2x8 ET 3x8 POUR LES SALARIES DE SAINT-GOBAIN CREE Accord d'entreprise LA FLECHE 17/10/2017 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET REMUNERATIONS DES CONDUCTEURS ROUTIERS ‹ 1 2 ... 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 ... 2071 2072 › Forfait en Jours : Renonciation aux Jours de Repos Le Code du travail prévoit une durée maximale de 218 jours par an de travail du salarié en forfait jours - Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022 Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Organisation du travail avec des équipes de suppléance Depuis le décret n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
