Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise L ECLAT 2000 01/03/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE 28/02/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Accord d'entreprise A E C DESENFUMAGE 12/03/2018 ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN HEURES SUR L'ANNEE Accord d'entreprise TOURNUS EQUIPEMENT 17/01/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION PROVISOIRE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 21/09/2017 ACCORD D'ETABLISSEMENT EN MATIERE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A L'ANNEE Accord d'entreprise PAUL HARTMANN SA 23/10/2017 AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU PASSAGE DES MABOTEX EN 2 X 8 Accord d'entreprise AFI.ESCA 08/11/2017 AVENANT N° 4 - ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 20/12/2017 un accord realtif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de St Pol S Ternoise Accord d'entreprise LA POSTE 20/12/2017 un accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site d'Auxi Le Chateau Accord d'entreprise LA POSTE 20/12/2017 un accord relatif à la mise place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de Frévent Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/09/2017 UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 Accord d'entreprise ASSOCIATION ARTOIS TERNOIS RECUPERATION EMPLOI 01/03/2018 UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION APPRENTISSAGE DE MAYENNE 27/02/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, AUX SEMAINES DE JOURS NON TRAVAILLES ET A LA DETERMINATION DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET CADRES Accord d'entreprise PREVOSTO 09/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise MAISON GREVET 09/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE CHAUSSURES 21/12/2017 UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise ETABL SCHNEIDER JAQUET CIE 28/02/2018 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise LA POSTE 24/01/2018 Accord relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines Accord d'entreprise STEF TRANSPORT ORLEANS 23/11/2017 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL SEDENTAIRE ET ROULANT Accord d'entreprise YANET EGN 12/12/2017 un accord de reconduction de l'avenant du 12 décembre 2016 concernant la journée de solidarité Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018 un avenant n° 4 à l'accord de Pacte Social du 31 janvier 2014 Accord d'entreprise CASSIOPAE REAL ESTATE 06/12/2017 un accord conclu en vue de la fusion entre CASSIOPAE RE et SOPRA STERIA GROUP Accord d'entreprise IDEA LOGISTIQUE 02/02/2018 un accord relatif aux astreintes Accord d'entreprise SPIE OUEST-CENTRE 23/02/2018 un accord relatif au télétravail Accord d'entreprise EURIAL 10/01/2018 un accord portant sur le statut social des ouvriers, techniciens et agents de maîtrise des services maintenance ‹ 1 2 ... 2323 2324 2325 2326 2327 2328 2329 ... 2364 2365 › Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Les possibilités de mise en place d’activité partielle Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
