Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise DIAM LORRIS 17/12/2019 Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE LA CROIX BLEUE 26/02/2020 ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE LA CROIX BLEUE 26/02/2020 ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise KLINE DEUTSCHLAND GMBH 05/07/2019 ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HAM-VERT 06/03/2020 Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail Accord d'entreprise ATOS INFOGERANCE 02/12/2019 Accord relatif à l’intégration des salariés de la Société HACHETTE LIVRE dans la société ATOS INFOGERANCE Accord d'entreprise UNIVAR SOLUTIONS 03/12/2019 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL NOMADE Accord d'entreprise BEELIX 04/03/2020 Accord collectif relatif au temps de travail Accord d'entreprise RICHARD-LALEU 20/02/2020 ACCORD D ENTREPRISE Accord d'entreprise AIZENAY BETONS CONTROLES 16/03/2020 UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise JADE 27/01/2020 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT 11/02/2020 UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOEURS CHARITE DE SAINT LOUIS 27/01/2020 Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours Accord d'entreprise INTERIS 14/11/2019 Un accord portant sur la substitution et l'harmonisation des accords collectifs Accord d'entreprise COGEZEN SARL 29/01/2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CABINET MOREAU ET ASSOCIES 17/12/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise ASEPT POITOU CHARENTES 23/12/2019 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SARL BRASSERIE DES TROIS PHARES 05/12/2019 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SARL BERTRAND M ET JF 05/12/2019 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MULTI-VITI 18/12/2019 aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ALTEARE 13/12/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise POLE CERVOISERIE 27/11/2019 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail: mise en place d'une convention de forfait en jours Accord d'entreprise SAS LE CHAMPLAIN 01/11/2019 Accord d'entreprise forfait jour Accord d'entreprise HOLDING DUCHEMANN ET GRONDIN 21/02/2020 ACCORD SUR LE FORFAIT-JOUR Accord d'entreprise CARIBBEAN LINE 04/03/2020 Accord pour la mise en place du forfait annuel en heures ‹ 1 2 ... 1098 1099 1100 1101 1102 1103 1104 ... 1286 1287 › Avec quels employeurs conclure un contrat de professionnalisation Le contrat de professionnalisation, permet d’acquérir des qualifications tout en favorisant l’insertion ou la réinsertion professionnelle Aide à l'embauche des travailleurs handicapés : Décret n°2020-1223 du 6 octobre 2020 Ce nouveau décret a été voté afin de limiter le chômage notamment lié à la discrimination et permettant aux travailleurs considérés Le contrat de mise à disposition : Etude - Présentation Un salarié peut être amené a travailler au sein d’une autre organisation que son employeur habituel si certaines conditions sont respectées : le détachement ne doit pas être lucratif, ou encore porter préjudice au salarié concerné. Contrat d’engagement éducatif : CEE La définition et l’objet du contrat d’engagement éducatif Modèle CDD d’usage à terme précis Il est d’usage dans certains secteurs d’activités de n’embaucher que sur CDD et non en CDI. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
