Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise AUSY 04/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE AUSY SAS EN FAVEUR DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL A EFFET DU 1ER JANVIER 2018 Accord d'entreprise BOLLORE TRANSPORT & LOGISTICS CORPORAT 01/12/2017 ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UNREGIME DE PREVOYANCE Accord d'entreprise PARIS MADELEINE PALACE SA 27/03/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - ACCORD Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 29/01/2018 NEGOCIATIONS SALARIALES Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018 AVENANT DE REVISION SUR LE STATUT SOCIAL DU PERSONNEL DU GROUPE NOEMA BUSINESS SCHOOL Accord d'entreprise LA MONNAIE DE PARIS 11/04/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOTRALENTZ PACKAGING 19/12/2017 accord collectif relatif au régime de prévoyance pour les salariés non cadres de la Société Nouvelle Sotralentz Packaging Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN 29/12/2017 UN ACCORD INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES Accord d'entreprise ECONOCOM 04/09/2018 Accord collectif de groupe sur le régime facultatif surcomplémentaire de remboursement de frais de santé au sein du Groupe ECONOCOM Accord d'entreprise HUB ONE MOBILITY 14/05/2018 avenant N°1 a l'accord d'entreprise du 17/12/2014 sur le systeme de garantie collectives remboursement de frais medicaux Accord d'entreprise MHI EQUIPMENT ALSACE SAS 05/04/2018 ACCORD SALARIAL 2018 Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 10/04/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise APPUI AUX PROFESSIONNELS DE SANTE 12/09/2018 Accord d'entreprise relatif à la définition du statut social des salariés de l'assocaition APS Accord d'entreprise MATINES 28/02/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise CENTRE DE GESTION AGREE DE LOIRE ATLANTIQUE 26/06/2018 Accord d'entreprise du centre de gestion agréé de Loire-Atlantique Accord d'entreprise SEPAL 29/06/2018 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 03/05/2018 ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION - PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 28/12/2017 Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 5 mars 2012 relatif à la mise en conformité du contrat santé collectif - salariés NON CADRES Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 28/12/2017 Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 24 septembre 2012 relatif à la mise en conformité du contrat santé collectif - Salariés CADRES Accord d'entreprise SAFRAN 20/03/2018 AVENANT N°1 A L'ACCORD DE GROUPE SAFRAN RELATIF AUX GARANTIES DECES ET INVALIDITE ACCIDENTELS Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS 12/03/2018 ACCORD COLLECTIF POUR LE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS ET DIRIGEANTS CHRETIENS (EDC) Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 24/01/2018 AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES) Accord d'entreprise GREEN YELLOW 06/03/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018 Accord d'entreprise METRO CASH & CARRY FRANCE 25/04/2018 Accord négociation annuel obligatoire Agents de Maitrise et Cadres 2018 Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 23/05/2018 Avenant à l'accord du 16 12 2011 et à ses avenants des 14 02 2013, 10 03 2014, 23 01 2015, 18 12 2015 et 30 01 2017 relatif à l'évolution au régime de frais de santé pour l'établissement de La ‹ 1 2 ... 463 464 465 466 467 468 469 ... 497 498 › Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition Régime social de l'intéressement Les sommes versées aux salariés dans le cadre de l'intéressement et au titre de l'éventuel supplément ne sont pas considérées comme un salaire Médaille d’honneur du travail : les démarches La médaille d’honneur du travail est destinée à récompenser : l’ancienneté des services honorables effectués par toute personne salariée ou assimilée Modification des avantages issus du contrat de travail Une modification conditionnée à l’accord exprès du salarié Tickets restaurants : prolongation du dispositif d’utilisation En juin dernier, le gouvernement avait annoncé relever le plafond d’utilisation des tickets restaurants afin d’augmenter le pouvoir d’achat des ménages et mettre en avant les restaurateurs Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
