Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise EDITIONS LAROUSSE 20/06/2018 Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance des salariés des Editions Larousse Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE NORD 12/06/2018 Procès Verbal Négociation annuelle Obligatoire 2018 Accord d'entreprise EARTA 04/10/2018 un accord d'entreprise sur la prévoyance Accord d'entreprise FRANCE DECOUPE 27/06/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L' ANNEE 2018 Accord d'entreprise COOPERATIVE ISIGNY-SAINTE MERE 05/07/2018 LA NEGOCIATION ANNUELLE DE L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 07/03/2018 Accord relatif au Régime Frais de Santé Collectif Accord d'entreprise SOFRIMA DISTRIBUTION 21/08/2018 PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNÉE 2018 Accord d'entreprise SOLVAY FRANCE 09/05/2018 Avenant n°1 DU 9/5/18 à l'accord du 28/7/17 instituant deux régimes complémentaires harmonises de prévoyance Décès incapacité dépendance et de frais de sante au sein de l'UES Solvay France Accord d'entreprise RPC TEDECO GIZEH 30/04/2018 Mise en conformité d'un régime de prévoyance et frais de santé pour les cadres Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS RISSO 04/10/2018 Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise ALLIMAND 12/10/2018 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ADVIVO 12/10/2018 UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/07/16 RELATIF AUX GARANTIES SOCIALES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE ET DECES Accord d'entreprise ASSOCIATION FERMES D'AVENIR 19/09/2018 l'accord de substitution relatif au changement de convention collective Accord d'entreprise REGIE TRANSPORTS COMMUNAUTAIRE ROCHEL 26/09/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SERINOX SN 04/12/2017 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord d'entreprise PORT AUTONOME DE PARIS 09/05/2018 PV accord NAO 2018 Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT 29/03/2018 AE45 - NEGOCIATION SALARIALE - Bilan année 2017 Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017 Accord d'entreprise sur les régimes de prévoyance et frais de santé complémentaires pour les collaborateurs article 4, article 4 bis et article 36 de la convention collective nationale AGIRC Accord d'entreprise SEW USOCOME 12/12/2017 Accord d'etablissement régimes de prévoyance et frais de santé complémentaires pour les collaborateurs non cadres Accord d'entreprise GEDINOR 22/05/2018 Accord mettant en place le travail de nuit Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE VIMY SA 06/04/2018 un accord relatif à la NAO Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION CARRIERES BELLIGNIES 28/03/2018 Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise COMETZ 13/07/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise HALIEUTIS FISH & CO 21/09/2018 ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF Accord d'entreprise BLOCH SOCIETE NOUVELLE 19/04/2018 Accord référendaire modifiant un régime de prévoyance obligatoire ‹ 1 2 ... 461 462 463 464 465 466 467 ... 497 498 › Chèque cadeau : que faire lorsque le cadeau dépasse le seuil des 5% Sauf règle des 5% le principe est la soumission aux cotisations sociales Champ d’application de l’intéressement Il convient d’envisager d’abord les caractéristiques de l’intéressement avant de voir le champ d’application des personnes concernées par le dispositif. Faut-il octroyer des tickets restaurants pour les salariés en formation ? L’octroi de titres-restaurant à l’occasion d’une période de formation n’est pas une évidence. Régime social de l'intéressement Les sommes versées aux salariés dans le cadre de l'intéressement et au titre de l'éventuel supplément ne sont pas considérées comme un salaire Intéressement : quelle répartition Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
