Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise NOVELIS PAE 04/07/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise TODD 22/06/2018 LA PREVOYANCE Accord d'entreprise OPPELIA 30/11/2017 ACCORD D'ADAPTATION - OPPELIA - LAC D'ARGENT Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 02/01/2018 Accord Collectif Prévoyance Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018 ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018 Accord collectif à durée indeterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais de santé Accord d'entreprise FAFIH ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE (OPCA) DE L’HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION ET DES ACTIV 22/05/2018 STATUT SOCIAL DU PERSONNEL DU FAFIH - MODIFIE LE 22 MAI 2018 Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 27/08/2018 accord relatif à la Prévoyance Accord d'entreprise SOCIETE RENAUD FRERES SA 09/04/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise PAYAN BERTRAND 10/10/2018 Avenant n°1 à l'accord pour la mise en place d'un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire collectif et obligatoire Accord d'entreprise PAYAN BERTRAND 26/09/2018 Avenant n°4 à l'accord pour la mise en place d'un régime de prévoyance santé complémentaire collectif et obligatoire Accord d'entreprise BOLLORE LOGISTICS GUADELOUPE 07/12/2017 PREVOYANCE Accord d'entreprise OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE 05/03/2018 Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise CONFECTION DU VAL SAONE 19/12/2017 Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 Accord d'entreprise CL STOCKS 19/12/2017 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise CENPA 26/10/2017 ACCORD D'ENTREPRISE DU 26 OCTOBRE 2017 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise ALDI MARCHE HONFLEUR 25/01/2018 L'EGALITE PROFESSIONNELLE & LA QUALITE DE VIES AU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE. Accord d'entreprise ESPRIT DE CORP FRANCE 24/07/2018 ACCORD PARTIEL NAO Accord d'entreprise OEUVRE LAIQUE PERFECT PROFES DU RHONE 11/06/2018 PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise AURA SANTE 22/05/2018 Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle 2018 Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018 Accord collectif relatif à la politique sociale de Toulouse Business School Accord d'entreprise SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE 07/09/2018 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise ORANO 07/09/2018 ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DU GROUPE ORANO Accord d'entreprise GEDINOR 30/03/2018 Négociation Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise PERNOD 28/03/2018 Avenant n°4 à l'accord du 2 janvier 2013 relatif au régime complémentaire de prévoyance ‹ 1 2 ... 462 463 464 465 466 467 468 ... 497 498 › Régime social et fiscal de l’intéressement Il convient de distinguer le régime social et fiscal pour les collaborateurs de l’entreprise et celui de l’entreprise. Compte Epargne Temps (CET) : liquidation et transfert Les modalités de gestion du Compte Epargne Temps sont définies par une convention ou un accord collectif - (article L.227-1 du Code du travail). Participation : exemple de formule et participation en cours d’année Les modalités de calcul de la participation Avantages Sociaux : Traitement Social et Fiscal Le salaire de base peut être complété par les primes, les indemnités, les gratifications et les avantages en nature. Champ d’application de l’intéressement Il convient d’envisager d’abord les caractéristiques de l’intéressement avant de voir le champ d’application des personnes concernées par le dispositif. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié