Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Stress, risques psycho-sociaux Stress, risques psycho-sociaux Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 2 30/10/2020 ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 04/12/2019 Accord fixant les modalités de fonctionnement CSE CSSCT CITEOS St Just en Chaussée Accord d'entreprise ENTREPRISE E. CAGNA 04/12/2019 Accord fixant les modalités de fonctionnement CSE CSSCT CAGNA Compègne Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER M 19/12/2019 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ALSTOM 12/11/2020 Avenant n°6 à l'accord sur la prévention des risques psycho sociaux Accord d'entreprise GM6 17/12/2020 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL GOLDEN NETWORK Accord d'entreprise NEXITY 14/09/2020 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise BUTACHIMIE 09/12/2020 Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021 Accord d'entreprise CPE ENERGIES 01/10/2018 Un Accord de substitution Accord d'entreprise GLANZSTOFF LONGLAVILLE 19/07/2018 Un Accord relatif au droit à la déconnexion Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020 Accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à la saisonnalité Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT ET AIDE A LA PERSONNE 01/12/2020 Accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés de l'ACAP83 avec celui des salariés MSAD0613 devenue ACAP concernant les frais de déplacement et l'indemnisation du temps de trajet pour les intervenants Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DU SECTEUR DES METIERS ET DES COMMERCES CREUSOIS CG23 05/11/2020 ACCORD D'ENTREPRISE 2021 Accord d'entreprise LOXAM 04/12/2020 Accord UES LOXAM Qualité de Vie au Travail (QVT) 2020/2023 Accord d'entreprise GALITT 15/12/2020 Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire 2020 Accord d'entreprise NEXITY PROPERTY MANAGEMENT 17/11/2020 AVENANT N° 1 A L’ACCORD SUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX Accord d'entreprise EIFFAGE 18/11/2020 Avenant à l'accord relatif à la prévention du stress et des risques psychosociaux et au droit à la déconnexion Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 26/11/2020 ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX ET A LA QUALITE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES AFPA Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 27/11/2020 Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail, à l'Egalité Professionnelle et aux salariés en situation de handicap Accord d'entreprise UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE FRANCHE COMTE 29/09/2020 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA SANTE AU TRAVAIL Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS 08/09/2020 Accord relatif à la promotion de la vie au travail Accord d'entreprise AUMALIA 20/12/2019 Accord dur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise ALVANCE ALUMINIUM SERVICE 22/09/2020 ACCORD POUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX Accord d'entreprise GAN PREVOYANCE 02/04/2020 accord Gan Prévoyance pour faire face aux conséquences économiques de l'épidémie de Covid-19 Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 01/07/2020 Accord de travail à distance de la société Château de Cognac ‹ 1 2 ... 56 57 58 59 60 61 62 ... 79 80 › Tout savoir sur le principe d’égalité de traitement entre les salariés Les caractéristiques du principe d'égalité de traitement Cession d’entreprise et information des salariés Principe d'information des salariés en cas de cession d’entreprise Congé Proche Aidant : ce qu’il faut savoir Le congé de proche aidant permet au salarié d’assister un proche en situation de handicap ou en perte d’autonomie présentant un certain degré de gravité. Repos Compensateur : Régime Juridique Le repos compensateur est une notion associée aux heures supplémentaires réalisées par le salarié au-delà du contingent d’heures annuel. Travail des mineurs : le régime juridique à respecter Le principe du travail des mineurs Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
