ACB

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42493298600039

• AVENANT DE REVISION ET DE MISE EN CONFORMITE DE L'ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES REGIMES COMPLEMENTAIRES SANTE (MUTUELLE) ET PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES), SIGNE LE 16/12/2016 (T04424062621)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail 2022 (T04422012837)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• Accord de convergence relatif à l'application du statut collectif au sein de la société ACB (T04422012848)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• Accord prime vacances (T04420007860)
  Début : 16/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• Accord de durée des mandats des représentants du personnel au CSE (T04419005271)
  Début : 30/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T04418001655)
  Début : 19/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• un avenant de révision à l'accord du 05/09/2014, portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance, au sein du Département ARIES MANUFACTURING (T04418001649)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• un accord relatif aux NAO pour 2018 (A04418009599)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACB

• Accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2026 (T04426068254)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif au versement d'une prime carburant pour l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2026 (T04426068256)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ACB

• Accord d'entreprise relatif au versement de jours de repos monétisés dans le PERECO (T04425067119)
  Début : 15/09/2025 Fin : 15/09/2026
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• Accord sur l’égalité Professionnelle Hommes – Femmes (T04423018923)
  Début : 12/07/2023 Fin : 11/07/2026
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• Accord NAO 2025 (T04424064201)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif au versement d’une prime carburant pour l’exercice du 1er janvier au 31 décembre 2025 (T04424064207)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif aux NAO 2024 (T04424061242)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la prime carburant (T04424061244)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle, signé le 29/10/2020 (T04422016177)
  Début : 06/12/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au versement d'une prime carburant pour l'exercice 2023 (T04423016702)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au versement d'une prime carburant pour l'exercice du 1er janvier au 31 décembre 2023 (T04423016693)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord résultant des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'exercice 2023 (T04423016692)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle (T04420008641)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur ajoutée (T04422015730)
  Début : 17/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04422013115)
  Début : 27/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T04422013117)
  Début : 30/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N°1 à l'accord de prorogation des mandats (T04422013116)
  Début : 13/01/2022 Fin : 05/04/2022
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• Accord de prorogation des mandats (T04421011909)
  Début : 10/09/2021 Fin : 30/03/2022
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• Accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour l’exercice du 1er janvier au 31 décembre 2021 (T04421009620)
  Début : 22/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T04420009186)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/01/2021
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• Accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour l'exercice du 1e Janvier au 31 Décembre 2020 (T04420006244)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant de prolongation de l'accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance au département Aries Manufacturing (T04420006030)
  Début : 20/12/2019 Fin : 31/12/2020
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• Avenant de révision de l'accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance au département Aries Manufacturing (T04419004759)
  Début : 10/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord résultant des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'Année 2019 (T04419002665)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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