AFG

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48390292000311

• Procès-verbal d’accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2024 au sein d’AFG Autisme (T07524073242)
  Début : 11/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFG

• ACCORD PORTANT SUR Qualité DE VIE AU TRAVAIL ET LES RELATIONS DE TRAVAIL CONSTRUCTIVES (T07524073244)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFG

• AVENANT DE RÉVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE, SIGNÉ LE 12 SEPTEMBRE 2019 (T07523061580)
  Début : 08/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFG

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL (T07523061348)
  Début : 27/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFG

• ACCORD SUR LE DROIT D’EXPRESSION DES SALARIÉS (T07523061355)
  Début : 27/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFG

• ACCORD PORTANT SUR LA POLITIQUE HANDICAP (T07523061357)
  Début : 27/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AFG

• Procès-verbal d’accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023 au sein d’AFG Autisme (T07523061363)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T07519017575)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place et sur les modalités de fonctionnement du Comité Social et économique (T07519015923)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur le droit à la déconnexion (T07519015924)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord en faveur de la prévention des facteurs de risques professionnels (T07524073245)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord portant sur la base de données économiques sociales et environnementales au sein d'AFG Autisme (T07522049339)
  Début : 30/12/2022 Fin : 30/12/2026
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