Metex Noovistago

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30260767600020

• Protocole d'Accord Pré-électoral (T08024060348)
  Début : 25/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Metex Noovistago

• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des représentants du personnel (T08024060350)
  Début : 16/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Metex Noovistago

• Accord collectif sur le télétravail (T08023060168)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Metex Noovistago

• Accord relatif au statut social des salariés de la société METEX NOOVISTAGO (T08023004236)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Metex Noovistago

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT (T08021002312)
  Début : 16/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord 0 durée déterminée sur l’organisation du travail relatif à la rotation des équipes postées, au personnel SER – Pre culture et polyvalent (T08020001986)
  Début : 28/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• COMPTE EPARGNE TEMPS 01/05/2020 (T08020001771)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 12 à l'ACCORD PREVOYANCE/FRAIS DE SANTE du 14 décembre 1988 (T08020001475)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (T08019001320)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PREVOYANCE/FRAIS DE SANTE AVENANT N°11 à l'accord d'entreprise du 14 décembre 1988 (A08018002338)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif "Transitions collectives" (T08024060420)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord à durée déterminée de révision des dispositions conventionnelles relatives au Compte Epargne Temps (CET) (T08024060583)
  Début : 01/04/2024 Fin : 30/06/2024
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• Avenant Accord à durée déterminée de flexibilité de la production et de l'organisation du travail (T08024060584)
  Début : 01/04/2024 Fin : 30/06/2024
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• Avenant à l'accord à durée déterminée de révision des dispositions conventionnelles relatives au Compte Epargne Temps (CET) (T08024060351)
  Début : 16/01/2024 Fin : 31/03/2024
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• Prorogation des mandats des CSEE, du CSEC et des CSSCT de METEX NOOVISTAGO (T08022003682)
  Début : 25/11/2022 Fin : 13/03/2024
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• Avenant à l’Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif « Transitions collectives » / la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de l’entreprise METEX NOOVISTAGO (T08023004237)
  Début : 20/07/2023 Fin : 30/11/2023
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• Accord de méthode en vue des négociations à venir sur le statut social et la durée et aménagement du temps de travail (T08023003829)
  Début : 17/02/2023 Fin : 30/04/2023
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• Avenant à durée déterminée de révision des dispositions conventionnelles relatives au Compte Epargne Temps (CET) (T08022003680)
  Début : 25/11/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord à durée déterminée de flexibilité de la production et de l’organisation du travail (T08022003681)
  Début : 01/12/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord collectif relatif à la négociation sur l’égalité professionnelle et la QVT (T08022003300)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D’ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL (T08022003310)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant accord CET à durée déterminée (T08022003491)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/11/2022
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• Activité partielle 2022 - Accord à durée déterminée de flexibilité de la production et de l’organisation du travail (T08022003486)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/11/2022
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• ACCORD NAO 2021 (T08021002491)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD INTERGENERATIONNEL 2019-2020-2021 (T08019001357)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2020 (T08020001689)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord portant sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T08020001914)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL RELATIF A LA ROTATION DES EQUIPES POSTEES, AU PERSONNEL SER – PRE CULTURE ET POLYVALENT (T08019001103)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/07/2020
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• Négociation annuelle d'entreprise 2019 - Procès-verbal d'accord (T08019001054)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• ACCORD NAO 2018 (T08018000046)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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• PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08019000619)
  Début : 27/02/2019 Fin : 13/03/2019
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