AOC FRANCE S.A.S

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40037000300032

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026 (T06026062465)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES DU 14/12/2018 (T06023005630)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 3x8 (T06023005480)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• AVENANT ACCORD 2x8 (T06020002303)
  Début : 02/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• Accord d'entreprise sur les astreintes (T06019000798)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T06024060520)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024 (T06024060522)
  Début : 22/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2023 (T06023005253)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T06020002911)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T06023005252)
  Début : 15/12/2022 Fin : 17/05/2023
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 (T06022003940)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06020002910)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020 (T06019001882)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S

• Accord d 'entreprise sur les salaires la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019 (T06018000707)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S