ALPEN'TECH

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60582045500026

• ACCORD D'ENTREPRISE (T07424061419)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• Accord CET (T07424061418)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations obligatoires de l 'année 2024 (T07424060737)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO 2023 (T07423007108)
  Début : 16/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• Accord relatif à la mise en place de la Commission Santé Sécurité et conditions de travail (T07422006188)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• NAO 2021 (T07421004580)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• Accord de l'entreprise ALPEN'TECH sur les négociations annuelles obligatoires (T07418000330)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PÉRIMÈTRE DE MISE EN PLACE DU CSE AINSI QU’AU NOMBRE ET À LA COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX (T07426063569)
  Début : 15/04/2026 Fin : 19/07/2030
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle FEMMES-HOMMES (T07425062643)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Mise en place de l 'activité partielle de longue durée Rebond (T07426063515)
  Début : 01/03/2026 Fin : 29/02/2028
  Accord d'entreprise ALPEN'TECH

• Avenant 1 accord du 5 février 2026 portant sur la mise en place de l 'activité partielle de longue durée Rebond (T07426063516)
  Début : 01/03/2026 Fin : 29/02/2028
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels (T07423006930)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/03/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE (T07422005626)
  Début : 09/06/2022 Fin : 09/06/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle Hommes - Femmes Alpen Tech (T07418000079)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2021
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• Accord d'entreprise de prorogation des mandats des élus aux instances représentatives du personnel (T07418000157)
  Début : 22/06/2018 Fin : 30/09/2018
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