Accords d'entreprise : Décolletage

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (80 accords)

ALPEN'TECH

Accord d'entreprise ALPEN'TECH 01/06/2018
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des élus aux instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALPEN'TECH 26/06/2018
Accord de l'entreprise ALPEN'TECH sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ALPEN'TECH 12/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle Hommes - Femmes Alpen Tech
ACCORD

BAMAREC FOUGERES

Accord d'entreprise BAMAREC FOUGERES 19/02/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BAMAREC FOUGERES 25/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANUELLE 2019
ACCORD

BAUD VOUGY

Accord d'entreprise BAUD VOUGY 26/09/2020
Accord Egalité Homme - Femmes
ACCORD

BOUTTE

Accord d'entreprise BOUTTE 21/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

BOUVERAT INDUSTRIES

Accord d'entreprise BOUVERAT INDUSTRIES 27/09/2018
accord relatif à la prorogation des elections
ACCORD

Accord d'entreprise BOUVERAT INDUSTRIES 05/04/2018
NAO / REMUNERATIONS 2018
ACCORD

CAMELIN

Accord d'entreprise CAMELIN 23/02/2018
Accord relatif à la création d'une équipe de suppléance en SD
ACCORD

CCN

Accord d'entreprise CCN 27/05/2019
NAO 2019
ACCORD

CCN FRANCE

Accord d'entreprise CCN FRANCE 09/11/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

CHATAL

Accord d'entreprise CHATAL 05/03/2018
un procès-verbal d'accord NAO 2018 - site d'Herbignac
ACCORD

Accord d'entreprise CHATAL 11/03/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

ETABLISSEMENTS G. CERF

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS G. CERF 27/03/2020
Accord sur les dispositions de pose des congés en cas de fermeture de l'entreprise ou de baisse de l'activité et modalités de reprise d'activité progressive
ACCORD

ETABLISSEMENTS G.CERF

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS G.CERF 17/01/2019
Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ETABLISSEMENTS JOSEPH MARTIN

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JOSEPH MARTIN 18/11/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JOSEPH MARTIN 25/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JOSEPH MARTIN 06/12/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ETS PERNAT EMILE SA

Accord d'entreprise ETS PERNAT EMILE SA 22/03/2019
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PERNAT EMILE SA 25/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PERNAT EMILE SA 14/06/2019
EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE
ACCORD

EVRARD

Accord d'entreprise EVRARD 01/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

FARELLA

Accord d'entreprise FARELLA 08/01/2018
accord egalité prof
ACCORD

Accord d'entreprise FARELLA 23/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FARELLA 17/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FARELLA 12/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise FARELLA 12/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

FCMP SAS

Accord d'entreprise FCMP SAS 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'HORAIRES REDUITS DE FIN DE SEMAINE OU EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

FRANCK&PIGNARD TECHNOLOGY

Accord d'entreprise FRANCK&PIGNARD TECHNOLOGY 27/06/2019
Accord cadre de substitution sur la durée du travail et des points modifiés des accords n°2 et n°3 conclus le 13 juin 2000 / usages
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise FRANCK&PIGNARD TECHNOLOGY 26/09/2019
Avenant n°1 à l'accord cadre de substitution sur la durée du travail et des points modifiés des accords n°2 et n°3 conclus le 13 juin 2000/ Usage du 27 juin 2019
AVENANT

FRANK ET PIGNARD TECHNOLOGY

Accord d'entreprise FRANK ET PIGNARD TECHNOLOGY 19/07/2018
Accord de Méthode du 19/07/2018
ACCORD

FRANK&PIGNARD TECHNOLOGY

Accord d'entreprise FRANK&PIGNARD TECHNOLOGY 27/06/2019
Accord NAO pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANK&PIGNARD TECHNOLOGY 27/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

KARTESIS France

Accord d'entreprise KARTESIS France 03/02/2020
Accord de mise en place de la prime expetionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KARTESIS France 03/02/2020
Procès verbal d'accord - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KARTESIS France 10/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

KERPONT INDUSTRIE

Accord d'entreprise KERPONT INDUSTRIE 07/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION SALARIALE (NAO) 2017
ACCORD

Accord d'entreprise KERPONT INDUSTRIE 08/10/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KERPONT INDUSTRIE 29/11/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KERPONT INDUSTRIE 29/11/2019
Accord sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD

LISI MEDICAL FASTENERS

Accord d'entreprise LISI MEDICAL FASTENERS 25/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUITE A NÉGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

PARIS SAVOIE INDUSTRIES

Accord d'entreprise PARIS SAVOIE INDUSTRIES 08/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

POPPE POTTHOFF SCIONZIER SAS

Accord d'entreprise POPPE POTTHOFF SCIONZIER SAS 01/10/2018
Accord Equipe fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise POPPE POTTHOFF SCIONZIER SAS 24/04/2018
Négociations annuelles obligatoires Accord 2018
ACCORD

PRECIALP TECHNOLOGY

Accord d'entreprise PRECIALP TECHNOLOGY 21/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PRECIALP TECHNOLOGY 26/06/2019
ACCORD CADRE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise PRECIALP TECHNOLOGY 26/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

RJR INDUSTRIES

Accord d'entreprise RJR INDUSTRIES 19/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ROSSIGNOL TECHNOLOGY SAS

Accord d'entreprise ROSSIGNOL TECHNOLOGY SAS 16/10/2018
Accord relatif aux équipes de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSIGNOL TECHNOLOGY SAS 23/04/2019
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

SA LA PRECISION

Accord d'entreprise SA LA PRECISION 31/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SA LA PRECISION 29/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SA LA PRECISION 16/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA LA PRECISION 30/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

SARL HEYMEL

Accord d'entreprise SARL HEYMEL 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SAS ELOY

Accord d'entreprise SAS ELOY 09/10/2019
ORGANISATION DES EQUIPES
ACCORD

SNEP

Accord d'entreprise SNEP 28/03/2019
Accord collectif 2019 sur la Rémunération, te temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

TECHNOCONTACT

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 30/11/2017
SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 19/07/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 23/10/2018
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 28/11/2017
ACCORD DE SALAIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 12/12/2018
ACCORD SUR LES STRUCTURES DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 24/12/2019
REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 24/12/2019
ACCORD COLLECTIF REGIME SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 24/12/2019
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 07/11/2019
MESURES SALARIALES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 17/12/2019
AVENANT DE REVISION REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNOCONTACT 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

WALOR

Accord d'entreprise WALOR 05/12/2017
un accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise WALOR 24/01/2018
un accord concernant les paniers d'équipes successives et le forfait habillage-déshabillage
ACCORD

WALOR LEGE

Accord d'entreprise WALOR LEGE 25/07/2019
NAO 2019
ACCORD

WALOR SPF

Accord d'entreprise WALOR SPF 07/02/2020
ACCORD DE METHODE SUR LES CONDITIONS D'INFORMATION DE CONSULTATION DES MEMBRES DU CSE ET D'ENGAGEMENT DE NEGOCIATIONS
ACCORD

WALOR VOUZIERS

Accord d'entreprise WALOR VOUZIERS 18/12/2018
ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D UNE EQUIPE SUPPLEANTE
ACCORD

Accord d'entreprise WALOR VOUZIERS 24/04/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE
AVENANT

Accord d'entreprise WALOR VOUZIERS 24/04/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise WALOR VOUZIERS 25/10/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE SIGNE LE 17 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise WALOR VOUZIERS 19/07/2019
AVENANT N° 2 A L'ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE
AVENANT