ARCHIPEL SANTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31929497100043

• Procès Verbal d'accord partiel de Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T02925062499)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T02925062500)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCHIPEL SANTE

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE (T02924061856)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2024 (T02924061094)
  Début : 05/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte epargne temps (T02924061097)
  Début : 15/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'astreinte téléphonique du week-end et la définition et l'organisation des interventions en horaire atypique (T02923008357)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T02923007768)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022 (T02922006544)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au forfait annuel en jours (T02922006159)
  Début : 17/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION (T02921005033)
  Début : 11/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T02921005035)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02920004013)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T02919001918)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise sur les temps modulés en centres de soins infirmiers (T02918000766)
  Début : 22/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (T02918000767)
  Début : 22/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ASTREINTE TELEPHONIQUE DU WEEK-END ET DEFINITION ET ORGANISATION DES INTERVENTIONS EN HORAIRE ATYPIQUE (T02918000643)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET) (T02918000637)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T02918000557)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail et des astreintes (T02918000048)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos au profit des salariés (T02924061096)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2029
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• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS (T02926063685)
  Début : 17/01/2026 Fin : 16/01/2029
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02924061095)
  Début : 30/09/2024 Fin : 29/09/2027
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• Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels (T02922007301)
  Début : 21/10/2022 Fin : 21/10/2025
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02921005032)
  Début : 30/09/2021 Fin : 30/09/2024
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• Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur 2022 en application des dispositions de la NAO 2022 (T02922007141)
  Début : 30/09/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord d''entreprise sur la mise en place du télétravail (T02921005829)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UNACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 01 SEPTEMBRE 2020 AU 31 AOUT 2021 (T02920004014)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2021
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