ARTS ENERGY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79263501300024

• Avenant 2 de l'accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance (T01626060205)
  Début : 01/09/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T01621002051)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T01621001665)
  Début : 15/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléances (T01621001666)
  Début : 15/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein du service maintenance (T01621001667)
  Début : 15/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°3 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T01621001651)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux mesures d'urgence concernant la prise des congés payés (T01620001156)
  Début : 30/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE PRIME DE DOUCHE (T01618000207)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TRANSPORTS (T01618000157)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T01618000034)
  Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail - avenant n°1. (A01618002211)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour les années 2022 à 2025 (T01622002862)
  Début : 14/12/2022 Fin : 13/12/2026
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• accord d'entreprise sur le droit d'expression (T01623003337)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2026
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• ACCORD SUR LES SALAIRES 2024 (T01624060406)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord sur les salaires 2023 (T01623003348)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/03/2024
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• accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T01623003338)
  Début : 21/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise sur le droit d'expression (T01620001367)
  Début : 01/08/2020 Fin : 31/07/2023
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• accord sur les salaires 2022 (T01622002616)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord sur les salaires 2021 (T01621001924)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour les années 2019 à 2021 (T01619000414)
  Début : 15/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur les salaires 2020 (T01620001294)
  Début : 25/06/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01620001316)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/08/2020
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