ARVATO BUSSY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 92264481000017

• Un Accord NAO 2025 (T07725062457)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Un Accord de Substitution portant harmonisation des usages et avantages signés dans le cadre des NAO (T07724060673)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Accord sur le versement de la prime dite de 13ème mois (T07724060583)
  Début : 22/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Un accord collectif d'entreprise instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité, invalidité et décès" (T07723060444)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Un accord relatif au système de garanties collectives de frais de santé (T07723060445)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Accord d'aménagement du Temps de Travail (T07723060230)
  Début : 23/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T07723060231)
  Début : 23/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Accord de Méthode relatif au projet de transfert de l'activité "SMED" vers la société "ARVATO BUSSY" (T07723060151)
  Début : 05/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T07724061198)
  Début : 06/06/2024 Fin : 06/06/2028
  Accord d'entreprise ARVATO BUSSY