ARVATO CHANTELOUP SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41347311700054

• Un Accord NAO 2025 (T07725062526)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARVATO CHANTELOUP SAS

• Un Avenant à l'accord collectif sur le Compte Epargne Temps (T07724061593)
  Début : 12/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN Accord NAO 2024 (T07724061023)
  Début : 26/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de garanties collectives obligatoires, incapacité, invalidité, décès (T07724060531)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant "Forfait jour" (T07723008812)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2023 (T07723008721)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social Economique (T07723008670)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2022 (T07722007030)
  Début : 27/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2021 (T07721005384)
  Début : 21/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (T07720003961)
  Début : 22/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2020 (T07720003673)
  Début : 13/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord de Dialogue Social (T07719002918)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le Dialogue Social (T07719002380)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA LOI MESURES D URGENCE SUR LE POUVOIR D ACHAT (T07719001564)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T07719001180)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07719001181)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Méthode (T07718000938)
  Début : 16/11/2018 Fin : 01/01/2999
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