ASSOCIATION BETHEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32786251200016

• ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L ENTREPRISE - ASSOCIATION BETHEL (T06026062547)
  Début : 20/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif au droit à la déconnexion (T06021003905)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif à la gestion annuelle des congés payés (T06021003908)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord relatif à la journée de solidarité (T06020001997)
  Début : 10/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• accord relatif au don de jours entre professionnels (T06020001986)
  Début : 10/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord d'adaptation (T06025062315)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• PRIME DE PRESENCE (T06025062320)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• ABSENCE DU SALARIE POUR PRESENCE FAMILIALE ET PROCHE AIDANT (T06025062319)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• VALORISATION FINANCIERE DES REMPLACEMENTS (T06025062321)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif à la revalorisation des congés d'ancienneté (T06024061189)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif à la journée dite de déménagement (T06024061191)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord d'égalité entre les femmes et les hommes (T06022005057)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE (T06026062497)
  Début : 11/02/2026 Fin : 07/05/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord d'Adaptation (T06021003903)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif à l'absence du salarié pour présence familiale et proche aidant (T06024061188)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif à la journée dite de déménagement (T06023060254)
  Début : 10/01/2024 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL

• Accord collectif relatif à la valorisation financière des remplacements (T06024060656)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la prime de présence des salariés de l'association béthel (T06023060255)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à l'absence du salarié pour présence familiale et proche aidant (T06022005055)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la revalorisation des congés d'ancienneté (T06022004082)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif de l'association béthel relatif à la valorisation financière des remplacements (T06023060256)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
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• Accord collectif relatif à la journée dite de déménagement (T06021003904)
  Début : 10/01/2022 Fin : 10/01/2024
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• Accord collectif relatif à la prime de présence des salariés de l'Association Béthel (T06021003906)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif à l'absence du salarié pour présence familiale et proche aidant (T06021003907)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord collectif relatif à la journée dite de déménagement (T06020001995)
  Début : 10/01/2020 Fin : 10/01/2022
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• accord sur le droit à la déconnexion (T06020002033)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2022
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• accord égalité entre les hommes et les femmes association Béthel (T06020001996)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2022
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• accord d'adaptation (T06020001998)
  Début : 14/02/2019 Fin : 14/02/2021
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