ASSOCIATION CHAMPIONNET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77569336900016

• Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle en période épidémique de Covid 19 (T07520027124)
  Début : 18/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du reliquat du CITS 2018 (T07520021610)
  Début : 28/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• NAO 2019 procès verbal d'accord (T07520019202)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T07518005854)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord d’entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (T07525079913)
  Début : 13/02/2025 Fin : 13/02/2029
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D’EXERCICE DU DROIT D’EXPRESSION (T07523062876)
  Début : 28/11/2023 Fin : 28/11/2027
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d’établissements distincts et la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de l’ASSOCIATION CHAMPIONNET (T07522048427)
  Début : 15/03/2023 Fin : 15/03/2027
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord sur les Mobilités Durables (T07522048425)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime de Partage de la Valeur (T07523062869)
  Début : 28/11/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07520024398)
  Début : 01/08/2020 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d'établissements distincts et la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de l'association Cha (T07518006466)
  Début : 05/03/2019 Fin : 05/03/2023
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• Accord d'entreprise sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T07519008849)
  Début : 07/02/2019 Fin : 06/02/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET

• Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime de Partage de la Valeur (T07522048420)
  Début : 31/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T07521036582)
  Début : 31/12/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (T07518003179)
  Début : 14/06/2018 Fin : 14/06/2021
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• Avenant de prolongation de l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07519013069)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/07/2020
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2018 - PROCES-VERBAL D'ACCORD (T07519007017)
  Début : 06/12/2018 Fin : 05/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle financée par l'utilisation du CITS 2018 (T07519008153)
  Début : 28/12/2018 Fin : 28/12/2018
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