ASSOCIATION CLINIQUE MEDICALE DE CARDIO-PNEUMOLOGIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44466845300012

• Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 24/06/2016 portant sur le régime de remboursement des frais de santé (T06321004234)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CLINIQUE MEDICALE DE CARDIO-PNEUMOLOGIE

• Accord d'entreprise N°2020-02 - Autorisations d'absence (T06320002732)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de révision de l'Accord collectif d'entreprise du 24/06/2016 portant sur le régime de remboursement des frais de santé de la Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie (T06319001626)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAI (T06326062839)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2029
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• Accord d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes (T06318000679)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Attribution et versement de la prime decentralisee et du reliquat de la prime decentralisee pour l'année 2021 (T06321004238)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise n°2020-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2020 (T06320002731)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise n°2019-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2019 (T06319001627)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise n°2019-02 attribution et versement d'une prime exceptionnelle année 2019 (T06319001628)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise n°2018-01 - Attribution et versement de la prime décentralisée et du reliquat de la prime décentralisée - Année 2018 (T06318000680)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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