ITINOVA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77564661500929

• Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé (T06925068199)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif à la gestion des temps de déplacement sur les lieux de formation (T06923060701)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (T06923060706)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T06923060708)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T06925068818)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2028
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts pour le renouvellement des CSE au sein d'ITINOVA (T06924061741)
  Début : 18/01/2024 Fin : 30/03/2028
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif au dispositif de retraite progressive (T06926071528)
  Début : 24/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens (T06926071529)
  Début : 24/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée pour l'année 2026 (T06926071530)
  Début : 24/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail des salariés d'ITINOVA (T06923060752)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2026
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif au dispositif de retraite progressive (T06925066740)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ITINOVA

• ACCORD NAO 2024 (T06925066498)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord relatif à la prime décentralisée 2025 (T06925066500)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens (T06925066501)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ITINOVA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T06924065191)
  Début : 03/10/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T06924063795)
  Début : 20/06/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord relatif à la prime décentralisée 2024 (T06923060753)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens (T06923060754)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ITINOVA

• Accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2024 des membres Comité social et Economique au sein d’ITINOVA (T06923061360)
  Début : 21/12/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise ITINOVA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06923060468)
  Début : 27/09/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise ITINOVA