ASSOCIATION L ESCALE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78134041900139

• Avenant n°1 à l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Économique - Élections professionnelles 2023 (T01725061516)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au calcul du temps de travail du personnel en relation tripartite avec l'Association (T01725061517)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail du personnel rattaché à la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement et des services à domicile au sein de l' Association l'Escale (T01725061518)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'aménagement du temps de travail du personnel rattaché à la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement et des services à domicile au sein de l'Escale (T01724060595)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE élections professionnelles 2023 (T01723060061)
  Début : 21/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés au sein de l'Association l'Escale (T01722003582)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail (T01722003384)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail des cadres de direction au sein de l'Association l'Escale (T01720002317)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la définition du périmètre de mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles 2019 du CSE unique - entreprises de plus de 300 (T01719001359)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'Association l'Escale (T01724060593)
  Début : 16/04/2024 Fin : 31/12/2028
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 (T01723060062)
  Début : 22/09/2023 Fin : 20/11/2027
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• Accord sur la mise en place de la Gestion Prévisionnelle des Emploi et des Compétences (T01722003385)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• accord collectif d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'Association l'Escale (T01720002157)
  Début : 16/07/2020 Fin : 15/07/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association l'Escale (T01720002316)
  Début : 25/11/2020 Fin : 30/06/2024
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• Accord collectif d'entreprise pour l'utilisation du vote électronique élections représentants du personnel 2023 au CSE (T01723004866)
  Début : 06/06/2023 Fin : 21/11/2023
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• Avenant n°1 inhérent à l'accord d'entreprise portant sur le télétravail au sein de l'Association l'Escale (T01721003154)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2021
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• Procès verbal d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire menée en 2020 (T01720002439)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T01720002306)
  Début : 25/11/2020 Fin : 31/08/2021
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