ASSOCIATION LE CLOS DU NID

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77560897900404

• Accord d'Entreprise relatif au Dispositif de Fin de Carrière et Mesures pour l'Emploi (T04825060180)
  Début : 04/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'Entreprise relatif à la création d'échelons au sein de grilles salariales (T04825060126)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'Entreprise relatif au Temps de trajet (T04825060111)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°3 à l'Accord d'Entreprise du 29/08/2019 relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel (T04825060112)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'Entreprise relatif aux accompagnements des personnes accueillies nécessitant au moins une nuitée à l'extérieur (T04824060109)
  Début : 11/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise du 02/02/2023 relatif au Dialogue Social (T04824060110)
  Début : 30/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 25/02/2020, relatif au dispositif de fin de carrière et mesures pour l'emploi (T04823060013)
  Début : 16/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'Etablissement relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour les salariés de l'Entreprise Adaptée du Gévaudan (T04825060113)
  Début : 30/12/2024 Fin : 31/12/2024
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