AXENS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 59981507300094

• Accord_d'établissement_(Rueil_Malmaison)_relatif_au_télétravail_du_01_novembre_2021 (T09221029443)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXENS

• Avenant N°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au recours au Dispositif Spécifique d’Activité Partielle en cas de réduction durable d’activité (T09221029472)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement Rueil - Solaize Relatif au travail de nuit et de jours ouvrables habituellement non travaillés (T09221028300)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une UES, à la définition des établissements distincts et à la mise en place d’un comité social et économique central et de comités sociaux et économiques d’établissements (T09221026373)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'Accord Compte épargne-temps du 13 juin 2013 (T09220020905)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'accord d'entreprise favorisant cooperation et solidarité par le don de jour(s) de repos du 18 novembre 2016 (T09220020908)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord fermeture rueil derniere semaine decembre du 27 juilllet 2020 (T09220020909)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'Accord Compte épargne-temps du 13 juin 2013 (T09220020879)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif au télétravail (T09220016022)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 a l'accord d'entreprise sur le regime de retraite supplémentaire à cotisations définies (T09220015562)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise favorisant coopération et solidarité par le don de jour(s) de repos du 15 juin 2011 (T09220015563)
  Début : 11/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 4 novembre 2013 relatif au contrat de generation AXENS (T09220015555)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à l'accord d'entreprise du 15 juin 2011 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09220015561)
  Début : 11/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’Accord collectif d’établissement du 15 octobre 2015 relatif à la mise en place d’un Régime de Frais de Santé Obligatoire (T09219013445)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de l'Accord d'entreprise du 15 avril 2009 confirmant le régime de prévoyance complémentaire obligatoire (T09219013446)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• l’Avenant 2 à l’Accord d’Entreprise du 4 novembre 2013 relatif au Contrat de Generation AXENS (T09219013448)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise du 1er janvier 2019 relatif à la Retraite (T09219013449)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise du 1er janvier 2019 relatif à la Convention Collective et la Classification (T09219013450)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise du 1er janvier 2019 relatif à la rémunération (T09219013451)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• l’Avenant 3 à l’Accord d’Entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 15 juin 2011 (T09219013447)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SALARIAL (T09219009624)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SALARIAL 2018 (A09218030409)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS (A09218029778)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (A09218029780)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09225076056)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
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• AVENANT N°4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION DURABLE D’ACTIVITE (T09224062440)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION DURABLE D’ACTIVITE (T09223042771)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION DURABLE D’ACTIVITE (T09222038689)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif au recours au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité (T09220021694)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'usage des NTIC par les organisations syndicales du 1 avril 2016 (T09220015558)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2021
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