AXENS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 59981507300086

• Accord Collectif de l'établissement de Salindres sur la mise en place d'un régime de frais de santé obligatoire (T03025061846)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord déclassement / reclassement (T03025061540)
  Début : 27/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Prime de Volontariat (T03025061541)
  Début : 27/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif d'établissement relatif aux primes postés (T03025061333)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement de Salindres portant sur les interventions du week-end du laboratoire de controles et d'analyses (T03024060459)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• l'accord relatif à l'organisation du travail et aux interventions du week-end du laboratoire (T03023060243)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant à l'accord d'établissement de Salindres relatif à l'organisation du CSE d'établissement/règlement intérieur (T03023060109)
  Début : 16/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• l'accord d'établissement relatif au télétravail (T03023060054)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• l'Accord Collectif d'Etablissement relatif à l'organisation du temps de travail en période estivale au sein du service Logistique (T03023005097)
  Début : 15/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ASTREINTE HAUTE TENSION (T03020001896)
  Début : 31/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CALENDRIER DE ROULEMENT DU SERVICE FABRICATION (T03019001742)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD POUR L'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU CSE D'ETABLISSEMENT / REGLEMENT INTERIEUR (T03018000632)
  Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX INTERVENTIONS ANALYTIQUES DU LABORATOIRE DE CONTROLE ET D'ANALYSES DU 31/01/2017 (T03018000562)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA GARDE ET DE L'ASTREINTE DE FABRICATION DES WEEK-ENDS ET JOURS FERIES (A03018002734)
  Début : 14/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'établissement relatif à la gestion de fin de carrière des salariés postés (T03023060241)
  Début : 27/11/2023 Fin : 27/11/2026
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• PAP Elections 2025 (T03025061539)
  Début : 01/06/2025 Fin : 29/10/2025
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• Accord de Méthodes portant sur la négociation des primes postés (T03025061164)
  Début : 08/01/2025 Fin : 31/03/2025
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA GESTION DE FIN DE CARRIERE DES SALARIES POSTES (T03020002595)
  Début : 24/11/2020 Fin : 23/11/2023
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN PERIODE ESTIVALE AU SEIN DU SERVICE LOGISTIQUE (T03019001202)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2021
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• UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX AMENAGEMENTS D'ACTIVITE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19 (T03020002149)
  Début : 17/03/2020 Fin : 30/06/2020
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