Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise ABAX INDUSTRIES (Généraliste - Forfait Jours - Accord) 31/12/2024
Un Accord relatif au Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime des garanties collectives obligatoires Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 29/11/2018
accord d'entreprise de report des mandats des elus du CE et delegues du personnel pour alignement avec celui du CHS-CT
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 16/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'entreprise AGFA
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 04/03/2020
Accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AJAY EUROPE 17/02/2026
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE FORFAIT JOUR 17.02.2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALDIVIA 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE : ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALDIVIA 14/06/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE : ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALDIVIA 28/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE : ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLERGEN ALERT 02/02/2026
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO FUSED ALUMINA 11/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO FUSED ALUMINA 20/05/2025
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION D’UNE CONVENTION D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEO FUSED ALUMINA 17/06/2025
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du contrat à durée indéterminée intermittent (CDII)
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM MARTIGNY FRANCE 22/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM MARTIGNY FRANCE 21/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM MARTIGNY FRANCE 06/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM MARTIGNY FRANCE 05/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANALYSYS 24/02/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des salariés de la société ANALYSYS
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 01/07/2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES (1 ER JUILLET 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 17/09/2025
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC-ARRCO PENDANT LA PERIODE DE CONGE DE RECLASSEMENT PREVUE PAR LE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI DE LA SOCIETE ARKEMA FRANCE (17 SEPTEMBRE 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 05/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA GARDE ET DE L'ASTREINTE DE FABRICATION DES WEEK-ENDS ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 28/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN PERIODE ESTIVALE AU SEIN DU SERVICE LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 30/11/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX INTERVENTIONS ANALYTIQUES DU LABORATOIRE DE CONTROLE ET D'ANALYSES DU 31/01/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AXENS 30/11/2018
UN ACCORD POUR L'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU CSE D'ETABLISSEMENT / REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD