Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime des garanties collectives obligatoires Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 29/11/2018
accord d'entreprise de report des mandats des elus du CE et delegues du personnel pour alignement avec celui du CHS-CT
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 16/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'entreprise AGFA
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 04/03/2020
Accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALDIVIA 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE : ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM MARTIGNY FRANCE 22/08/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMINIUM MARTIGNY FRANCE 21/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANALYSYS 24/02/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des salariés de la société ANALYSYS
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 05/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA GARDE ET DE L'ASTREINTE DE FABRICATION DES WEEK-ENDS ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 28/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN PERIODE ESTIVALE AU SEIN DU SERVICE LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 30/11/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX INTERVENTIONS ANALYTIQUES DU LABORATOIRE DE CONTROLE ET D'ANALYSES DU 31/01/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AXENS 30/11/2018
UN ACCORD POUR L'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU CSE D'ETABLISSEMENT / REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 10/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CALENDRIER DE ROULEMENT DU SERVICE FABRICATION
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 31/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ASTREINTE HAUTE TENSION
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 22/05/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX AMENAGEMENTS D'ACTIVITE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 24/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA GESTION DE FIN DE CARRIERE DES SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 15/05/2023
l'Accord Collectif d'Etablissement relatif à l'organisation du temps de travail en période estivale au sein du service Logistique
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 18/09/2023
l'accord d'établissement relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 16/10/2023
l'avenant à l'accord d'établissement de Salindres relatif à l'organisation du CSE d'établissement/règlement intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise AXENS 08/03/2024
Accord d'établissement de Salindres portant sur les interventions du week-end du laboratoire de controles et d'analyses
AVENANT

Accord d'entreprise BASF CATALYSTS FRANCE SAS 18/07/2023
Accord d'entreprise forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BASF CATALYSTS FRANCE SAS 18/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BASF CATALYSTS FRANCE SAS 18/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de cheques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER GROUPE 20/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD