Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (158 accords)

AGFA GEVAERT SA

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime des garanties collectives obligatoires Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 29/11/2018
accord d'entreprise de report des mandats des elus du CE et delegues du personnel pour alignement avec celui du CHS-CT
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 29/11/2018
accord d'entreprise de report des mandats des elus du CE et delegues du personnel pour alignement avec celui du CHS-CT
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 16/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'entreprise AGFA
ACCORD

Accord d'entreprise AGFA GEVAERT SA 16/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'entreprise AGFA
ACCORD

AXENS

Accord d'entreprise AXENS 05/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA GARDE ET DE L'ASTREINTE DE FABRICATION DES WEEK-ENDS ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 30/11/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AUX INTERVENTIONS ANALYTIQUES DU LABORATOIRE DE CONTROLE ET D'ANALYSES DU 31/01/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AXENS 30/11/2018
UN ACCORD POUR L'ETABLISSEMENT DE SALINDRES RELATIF A L'ORGANISATION DU CSE D'ETABLISSEMENT / REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AXENS 28/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN PERIODE ESTIVALE AU SEIN DU SERVICE LOGISTIQUE
ACCORD

BAYER GROUPE

Accord d'entreprise BAYER GROUPE 20/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

BAYER SAS

Accord d'entreprise BAYER SAS 16/11/2017
ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES REPRESANTANTS DES SALARIES DU GROUPE BAYER FRANCE A EUROPA FORUM
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 20/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 01/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 12/09/2017
UN AVENANT N1 MODIFICATIF N1 A L 'ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 27/11/2017
ACCORD RELATIF A L INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 30/01/2018
UN AVENANT N3 DE REVISION A L'ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION VARIABLE SUR OBJECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA CONCERTATION ET AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU RAPPROCHEMENT EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 23/11/2018
Avenant à l’accord triennal relatif à l’insertion et au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés 2016-2019
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 04/04/2019
Avenant à l’accord du 15 décembre 2011 et à ses avenants des 20 nov 2013 et 25 mars 2014 relatifs à la RVT ES
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 04/04/2019
Avenant à l’accord du 29 juin 2004 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 21/05/2019
Avenant à l'accord relatif aux frais de santé du 11 décembre 2015 - Groupe Bayer en France
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 14/06/2019
Avenant 5 de révision de l'accord portant sur la RVO sur Objectifs. Avenant portant sur la RVO non cadres - Bayer SAS
AVENANT

BIOMERIEUX SA

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 26/01/2018
AVENANT N 1 A L ACCORD RELATIF A L EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2018-2021
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 05/04/2018
MISE EN OEUVRE D'UN HORAIRE DE TRAVAIL 16 H - 24 H
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 20/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 23/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 23/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 09/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 07/09/2018
Accord d'entreprise Biomérieux SA relatif à l'organisation du support client France
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 31/01/2019
accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 12/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle 2019 sur les salaires, les conditions de travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

CAPSUGEL FRANCE

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 25/01/2018
Accord expérimental relatif au télétravail occasionnel à l'initiative du salarié
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 15/02/2018
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 01/08/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

CARLO ERBA REAGENTS

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 03/05/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 18/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CHEMETALL S.A.S

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 21/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018
Accord collectif à durée indeterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 06/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentation du personnel
ACCORD

CHEMETALL S.A.S - AVT 2

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S - AVT 2 21/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE SIGNE LE 16/11/2011
AVENANT

CHEMOURS FRANCE SAS

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 25/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

CHEVRON ORONITE - AVT 1

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE - AVT 1 26/07/2018
Avenant N°1 à l'accord sur la prévention de la pénibilité du 17/10/2016
AVENANT

CHEVRON ORONITE SAS

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 24/10/2017
ACCORD SUR LES 2X8 ET BRISE QUART AU LCQ
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 25/10/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 1er JANVIER 2011 Aménagement du régime Frais de Santé de l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 21/01/2019
Accord suite aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 15/02/2019
avenant n°1 à l'accord sur le dépostage du 23 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
Mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
accord sur le vote par voie électronique
ACCORD

CONDAT SA

Accord d'entreprise CONDAT SA 02/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE AU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AUX MOYENS D'ACTION DES SYNDICATS ET DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 11/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ENERSENS

Accord d'entreprise ENERSENS 19/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERSENS 06/05/2019
UN AVENANT A L’ACCORD DU 19/07/18 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

ESTENER

Accord d'entreprise ESTENER 27/06/2018
accord relatif au décompte des congés payés
ACCORD

EURECAT FRANCE SAS

Accord d'entreprise EURECAT FRANCE SAS 16/03/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EURECAT FRANCE SAS 25/04/2019
Négociation collective annuelle 2019
ACCORD

EUROTAB OPERATIONS

Accord d'entreprise EUROTAB OPERATIONS 27/04/2018
Accord relatif à la rémunération du mardi 08 mai 2018 chez eurotab opérations
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB OPERATIONS 11/07/2018
Accord suite aux n?gociations annuelles obligatoires chez Eurotab op?rations pour application en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB OPERATIONS 29/10/2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS CHEZ EUROTAB OPERATIONS 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB OPERATIONS 11/02/2019
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CHEZ EUROTAB OPERATIONS POUR APPLICATION EN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB OPERATIONS 21/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT CHEZ EUROTAB OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB OPERATIONS 11/07/2018
Accord suite aux n?gociations annuelles obligatoires chez Eurotab op?rations pour application en 2018
ACCORD

EVONIK OIL ADDITIVES

Accord d'entreprise EVONIK OIL ADDITIVES 06/03/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Evonik Oil Additives

Accord d'entreprise Evonik Oil Additives 06/03/2019
Accord Annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FAREVA LA VALLEE

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 23/04/2018
Accord Collectif d'Entreprise relatif au Droit Syndical et à la Représentation du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 12/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 16/07/2018
Accord d'Entreprise relatif aux Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 16/07/2018
Accord d'Entreprise relatif à la Surcomplémentaire Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 27/08/2018
accord relatif à la Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 27/08/2018
accord d'entreprise sur les rémunérations complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 13/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la negociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 13/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

FAREVA ROMAINVILLE

Accord d'entreprise FAREVA ROMAINVILLE 15/06/2018
Un accord relatif au droit syndical et à la réprésentation du personnel
ACCORD

GCP PRODUITS DE CONSTRUCTIONS SAS

Accord d'entreprise GCP PRODUITS DE CONSTRUCTIONS SAS 05/02/2019
Negociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

GELATINES WEISHARDT

Accord d'entreprise GELATINES WEISHARDT 27/02/2018
MODALITES DE MISE EN PLACE DU DEPASSEMENT DE LA DUREE LEGALE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GELATINES WEISHARDT 29/03/2019
NAO Salaires 2019
ACCORD

IKV TRIBOLOGIE IKVT

Accord d'entreprise IKV TRIBOLOGIE IKVT 03/05/2019
un Accord d'Aménagement du temps de Travail
ACCORD

INFINEUM FRANCE

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 26/11/2018
Accord sur la rémunération de la performance des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INFINEUM FRANCE 17/01/2019
Accord sur la mise en oeuvre des astreintes chez Infineum France
ACCORD

KONICA MINOLTA

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA 21/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES 2018
ACCORD

KONICA MINOLTA SUPPLIES MANUFACTURING

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA SUPPLIES MANUFACTURING 28/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES PAYES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KONICA MINOLTA SUPPLIES MANUFACTURING 28/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES PAYES 2019
ACCORD

LINCOLN ELECTRIC FRANCE

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 02/03/2018
Négociations annuelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 03/07/2018
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 04/12/2017
Prorogation des mandats des Représentants du Personnel de la DUP et des Membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 17/09/2018
Protocole préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique de la société Lincoln Electric France - Scrutin du 16 octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de l'entreprise Lincoln Electric France
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 25/02/2019
NAO sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 19/02/2019
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 19/02/2019
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

LUBRIZOL FRANCE

Accord d'entreprise LUBRIZOL FRANCE 21/02/2018
ACCORD SUR LES DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LUBRIZOL FRANCE 31/01/2019
Accord de Dialogue Social Lubrizol France
ACCORD

Accord d'entreprise LUBRIZOL FRANCE 02/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LUBRIZOL FRANCE 02/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

MANUCO

Accord d'entreprise MANUCO 30/04/2019
Accord salarial NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANUCO 09/04/2019
ACCORD HORAIRE VARIABLE 2019
ACCORD

MLPC INTERNATIONAL

Accord d'entreprise MLPC INTERNATIONAL 12/04/2018
Protocole d'accord de polyvalence du personnel posté
ACCORD

Accord d'entreprise MLPC INTERNATIONAL 25/06/2018
Accord relatif aux mesures d'accompagnement du compte personnel de prévention de la pénibilité en faveur des salariés travaillant en équipes alternantes de MLPC international 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise MLPC INTERNATIONAL 08/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MLPC INTERNATIONAL 28/02/2019
accord du 28/02/2019 sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MLPC INTERNATIONAL 28/02/2019
accord du 28/02/2019 sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MLPC INTERNATIONAL 28/02/2019
Accord issu de la négociation collective annuelle pour l'année 2019
ACCORD

OLEON

Accord d'entreprise OLEON 08/03/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OLEON 08/03/2018
Accord collectif relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

OPTIM WAFER SERVICES

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIM WAFER SERVICES 22/03/2019
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

RHODIA ACETOW FRANCE

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 22/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 22/12/2017
UN ACCORD SUR LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 02/01/2018
PLAN EPARGNE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 02/01/2018
PERCOG
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 29/01/2018
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ET UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 27/04/2018
Négociations collectives obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 30/11/2018
Accord à durée indéterminée sur le Compte Epargne Temps - Au sein de l’UES Acetow France
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 14/12/2018
Avenant n°1 à l'accord de méthode du 24/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 15/12/2018
Avenant du 15 Décembre 2018 à l’accord de groupe du 22 Décembre 2017sur les primes mensuelles d’Objectifs
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 11/02/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 11/02/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA ACETOW FRANCE 28/03/2019
UN ACCORD DE GROUPE SUR LA PRIME MENSUELLE D’OBJECTIFS
ACCORD

ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE

Accord d'entreprise ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE 16/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT ROUSSELOT ISLE SUR LA SORGUE
ACCORD

SIKA FRANCE

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 28/09/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AIX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 22/10/2018
PROTOCOLE D ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 26/10/2018
Négociation Annuelle obligatoire 2019 : réumunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée - Accord établissement du Bourget
ACCORD

SIKA FRANCE SAS

Accord d'entreprise SIKA FRANCE SAS 28/05/2018
ACCORD D ENTREPRISE SANTE SECURITE AU TRAVAIL, QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SOC BEARNAISE DE SYNTHESE

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 09/04/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

T.F.L. FRANCE

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 04/09/2017
Accord sur le travail de fin de semaine pour la période du 11/09/2017 au 22/10/2017
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 07/09/2017
Accord relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 02/11/2017
Accord sur le travail de fin de semaine pour la période du 13/11/2017 au 03/12/2017
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 12/01/2018
Accord relatif au travail du samedi pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 05/01/2018
Accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 16/02/2018
Avenant n° 1 à l'accord du 22/12/2014 relatif au barême des indemnités accordées aux équipiers de seconde intervention
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2018
Accord sur le travail de fin de semaine pour la période du 07/04/2018 au 22/04/2018
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2018
Avenant n° 2 à l'accord du 13/04/2007 portant sur la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 16/02/2018
Avenant n° 2 à l'accord du 28/11/2011 relatif à l'indemnité de transport
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 26/03/2018
Accord sur le barême des indemnités accordées aux formateurs internes
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 28/05/2018
Accord collectif sur le recours temporaire au travail des samedis et dimanches au bâtiment 4 du 2 Juin au 8 Juillet 2018 inclus
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 08/08/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS TEMPORAIRE AU TRAVAIL DES SAMEDIS ET DIMANCHES AU SEIN DU BATIMENT DE PRODUCTION 4
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 18/09/2018
Avenant n° 8 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 04/04/2000 : Recours temporaire au travail en 5x8 simultanément à l'organisation en 3x8 au sein du bâtiment de produc
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 23/01/2019
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel Comité d'entreprise et délégués du personnel de la société TFL France
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

TEC INDUSTRIES

Accord d'entreprise TEC INDUSTRIES 01/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

TECHNIC FRANCE

Accord d'entreprise TECHNIC FRANCE 25/02/2019
PRIME DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

TFL FRANCE

Accord d'entreprise TFL FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL DU SAMEDI POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TFL FRANCE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL DU SAMEDI POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

TRANSCENDIA FRANCE

Accord d'entreprise TRANSCENDIA FRANCE 24/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCENDIA FRANCE 05/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCENDIA FRANCE 21/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux avantages individuels et collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCENDIA FRANCE 14/02/2019
Accord d'Entreprise Transcendia France relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

TRANSCENDIA FRANCE SAS

Accord d'entreprise TRANSCENDIA FRANCE SAS 17/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

VALTRIS ENTREPRISES FRANCE SAS

Accord d'entreprise VALTRIS ENTREPRISES FRANCE SAS 07/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise VALTRIS ENTREPRISES FRANCE SAS 23/05/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD